Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Artigue
Cote : 2 O 18 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Artigue (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1841, 1892, 1895, 1921-1922, 1933-1934). (an XI-1940)
- Revenus et charges de la commune, frais de procès (1878-1895) ; paiement de dettes (1896-1897). Imposition : rôle d'affouage et de pâturage (1896). (1878-1897)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
