Notice descriptive
Bureau du plan, de la programmation et de l'aménagement du territoire (deuxième bureau)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la mise en ?uvre des lois de décentralisation "Acte I" (1984) à la déconcentration de 1992 > Directions des actions de l'Etat (Troisième direction)
Intitulé : Bureau du plan, de la programmation et de l'aménagement du territoire (deuxième bureau)
Notices filles
- Aménagement du territoire. - Autoroutes A61 et A64 : dossiers de financement (1974-1979). Plan Grand Sud-Ouest (1980). (1974-1980)
- Aménagement du territoire. - Commission départementale de l'équipement : procès-verbaux (1976-1978). Plans Grand Sud-Ouest (1980-1982). Schéma départemental d'aménagement et d'urbanisme (1973-1981). Commission départementale des opérations immobilières et architecturales : procès-verbaux de réunions (1980-1983). Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (1980-1983). (1973-1983)
- Aménagement du territoire. - Plans d'équipement urbain et de circulation (1981). Commission départementale des opérations immobilières et architecturales : procès-verbaux de réunions (1984-1986). Aménagement rural (1975-1978). Logement et amélioration de l'habitat (1979-1984). (1973-1985)
- Bureau de la comptabilité de l'Etat (troisième bureau)
- Gestion financière des personnels de l'Etat : dossiers individuels, instructions, pièces de dépenses, livres de comptes, correspondance. (1949-1982)
- Comptabilité de l'Etat : pièces de dépense, correspondance. (1972-1982)
- Comptabilité de l'Etat : bordereaux journaux, pièces de dépense. (1982-1983)
- Comptabilité de l'Etat : budget, bordereaux de paiement, comptes. (1980-1983)
- Comptabilité de l'Etat : bordereaux journaux, livres de comptes. (1980-1982)
- Comptabilité de l'Etat : bordereaux journaux, pièces de dépenses. (1983-1985)
- Comptabilité de l'Etat : livres comptables, états des crédits, bordereaux journaux, pièces de dépenses. (1981-1984)
- Comptabilité de l'Etat : bordereaux journaux, états de frais de vacations. (1983-1986)
- Comptabilité de l'Etat : bordereau journal. (1986)
- Comptabilité de l'Etat, investissement : pièces de dépenses. (1979)
- Comptabilité de l'Etat : bordereaux journaux. (1987)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
