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Luscan (Haute-Garonne, France)
Luscan est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Luscanois.
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Canton de Bagnères-de-Luchon
- Intercommunalité : Communauté de communes des Pyrénées Haut-Garonnaises
- Insee : 31308
- Gentilé : Luscanois
- Population : 66 habitants
- Superficie : 3.33 km2
- Altitude minimale : 443 mètres
- Altitude maximale : 941 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Labastide-Beauvoir et Varennes, 1816-1817. - Labastide-Saint-Sernin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Labastidette et Saint-Clar, 1817. - Labroquère et Valcabère, 1817. - Landorthe et Lieoux, 1817. - Lapeyrère et Latour, 1817. - Larcan et Saint-Ignan : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lautignac et Savères, 1816-1817. - Lavelanet, Saint-Julien et Salles, 1817. - Lavernose et Saint-Hilaire, 1817. - Layrac-sur-Tarn, Mirepoix-sur-Tarn et Villemur, an X, 1817. - Lécussan et Villeneuve-de-Lécussan, 1817. - Lescuns et Sana, an XI, 1817. - Lespugue et Sarremezan, 1817. - Lestelle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lez et Saint-Béat, 1816-1817. - Lilhac et Montbernard, 1817. - Loubens-Lauragais et Mascarville, 1816. - Lourde et Saint-Pé-d¿Ardet, 1817. - Lunax, 1817. - Luscan : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lux et Vallègue, 1816-1817. - Martisserre et Mirambeau, 1817. - Mayrègne et Saint-Paul, 1817. - Massabrac, Canens et Castagnac, 1817. - Merville et Saint-Paul, an X, 1817. - Moncaup : vœux pour le maintien de la mairie, 1817. - Montclar-de-Comminges et Plagne, 1816-1817. - Mondilhan et Saint-Pé-Delbosc, 1817. - Mondouzil : vœux pour le maintien de la mairie, 1817. - Monestrol et Montgeard, 1817. - Montaigut, 1817. - Montaigut et Saint-Paul, 1817. - Montastruc-Savès et Sajas, 1817. - Montaut : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Montberon et Pechbonnieu, 1817. - Montégut-Lauragais et Nogaret, 1817. - Montégut-Lauragais et Roumens, 1816-1817. - Montoulieu : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Moustajon et Salles, 1818. - Nailloux et Seyre, 1817. - Nizan-sur-Gesse et Sarrecave, 1817. - Ondes et Sainte-Rustice, 1816-1817. Plan des deux communes. - Payssous et Sauveterre, 1817. - Péguilhan et Saint-Ferréol, 1817-1818. - Pins et Saubens, 1817. - Pinsaguel et Roquettes, 1816. - Plaisance et La Salvetat, an X, 1817. - Portet-de-Luchon et Poubeau, 1817. - Prunet et Saussens, 1817. - Roques : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816. - Saint-Araille : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Saint-Frajou et Salerm, 1817. - Saint-Lary et Saman, 1817. - Saint-Vincent et Vallègue, 1817. - Sédeilhac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Ségreville et Toutens, 1817. (1801/1842)
- Balesta, 19 mai 1812. Barbazan et Luscan, 1807-1832. Baren et Guran, 1835. Bax, réunion d'une enclave appartenant à la commune de Latour, 1824-1825. Arrêté préfectoral du 10 février 1825. Baziège et Villenouvelle, 1807-1809. Bazus, 1813-1830. Beaumont-sur-Lèze et Mauzac, 1807-1810. Décret impérial du 21 septembre 1810. Beaupuy et Rouffiac, 1821-1825. Ordonnance royale du 31 janvier 1821. Plan des deux communes (3 ex). Beauville : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Vallègue, 1824. Arrêté préfectoral du 29 novembre 1824. Plan de l'enclave. Bellegarde : projet de réunion du hameau de Noïc à la commune de Vignaux, 1844-1846. Belleserre, an XI. Bessières, an XI. Bessières et Buzet, an XI-1836. Bezins et Boutx, 1836-1837. (1802/1846)
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Luscan. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (1838/1879)
- Commune de Luscan. 1 G 1 : état de section de 1791, section D (3 cahiers), section non identifiée (1 cahier incomplet, de 11 à 35). Rôles pour la contribution foncière, 1791, 1792, an XI, an XII. Matrice sommaire pour l'an XIV (5 cahiers) (1791/1805)
- Luscan. 1 G 2 Cadastre. Livre des mutations. (1819/1831)
- Communes en B, dossiers d'administration communale
- Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1820), de terrains sis au quartier du Gravier et au lieu-dit Bout de la Goutte pour en affecter le produit à la réparation de l'église et à l'acquisition de deux cloches (1828-1829), de terrains sis à Campagnac, Pradaous et au Har (1850-1851), au village (1860), de bois sis aux lieux-dits Cot et Houlavio ainsi que dans la commune de Luscan, quartier de Gès (1875-1877), au quartier du Castéra (1921-1924) ; acquisition d'un terrain sis au quartier de Berneg (1869-1870) ; échange de terrains sis près du presbytère (1880). Eaux, fontaines, établissement de deux fontaines dont l'une près de l'église (1837-1840), réparations (1857-1895), construction d'une conduite avec fontaine et abreuvoir (1869-1876), vente de pierres de taille provenant de la démolition d'une conduite d'eau (1872) ; puits, construction aux quartiers de Pradaoux et Harriouet (1881-1882) ; lac communal, mises à ferme et amodiation (1886-1904), location du droit de pêche et de promenade (1913-1924). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois (1871-1890), de feuilles et de châtaignes (1912) ; coupes affouagères, adjudications (1893-1895). (1820-1924)
- Plan du presbytère et de la maison Fourcadet Jean. C. Dulac, expert. 1880. Ech. 1 pour 125. (1880)
- Forêt communale de Gez-Luscan achetée par la commune de Barbazan. Lamolle, garde général des Eaux et Forêts. 11 janvier 1924. Ech. 1/2500. (1924)
- Projet d'une distribution d'eau à établir dans la commune de Barbazan, profils et plan des lieux. Terrade. 6 mai 1870. Ech. 0,0008 et 0,01 et 0,005 p.m. (1870)
- Projet d'une distribution d'eau à établir dans la commune de Barbazan, plan, élévation et coupe du réservoir et de l'abreuvoir, robinet d'arrêt, regard. Terrade. 6 mai 1870. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1870)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Administration générale. - Demandes de copies d'une délibération du conseil municipal relative à la démolition d'un moulin (1831), d’une sommation notifiée à la commune à la requête du directeur des Domaines comme détentrice des vacants et montagne du Pujols (1840). Contentieux, usurpations de communaux (1833-1856) ; litiges concernant un procès-verbal d'adjudication de vente d'un communal (1844-1845), avec la commune de Mont-de-Galié au sujet des droits de dépaissance sur la prairie de la Seube (1851) ; poursuites contre les héritiers Ferand concernant la propriété et la jouissance de la prairie de Ségalas sise dans la commune de Luscan (1853-1859), Marie Sainte-Marie pour avoir pratiquer illégalement des ouvertures dans sa maison (1883) ; réclamations de M. Fontan au sujet de l'aliénation de communaux (1862-1863), de M. Bilhard, architecte, pour le paiement d’honoraires qui lui seraient dus (1885-1893), de M. Vergé, instituteur, pour le paiement de son traitement de secrétaire de mairie (1894), de Bertrand Fourcadet visant à l'annulation d'un arrêté municipal relatif aux dépôts d'immondices (1894-1895), de Prosper Agasse concernant la propriété d'un mur (1927), de A. Abadie au sujet de la consultation du plan cadastral (1932), de William Chollet pour non délivrance d'un extrait d'acte de naissance (1937) ; transaction avec M. Médan au sujet de l'aliénation d'un terrain (1908) ; revendication de la propriété d'un terrain à l'État (1928). (1831-1937)
- Commune de Galié, plan de la maison d'école dressé par les experts pour être annexé à leur rapport de ce jour, façade exécutée, coupe longitudinale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage du 1er avril 1877, modifications prescrites, approuvées le 30 novembre 1880, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Pierre Fauré, architecte, Dousset, géomètre et Jean-Pierre Terrade, agent voyer. 3 janvier 1887. [Ech. 0,01 p.m.]. (1887)
- République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux et vicinaux, adjudication, Luscan, construction du chemin d'intérêt commun n°59 de Valentine à Fronsac, Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines, Aulon, réfection des planchers et de la toiture de l'église. 15 juin 1901. Saint-Gaudens : imp. Louis Vanin. (1901)
- Communes en L, dossiers d'administration communale
- Luscan (an XI-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Comptabilité. (an XI-1940)
- Charges et revenus. Contributions. (1854-1917)
- Administration générale. (1845-1937)
- Bâtiments communaux. (1849-1914)
- Plan d'assemblage de la commune de Luscan. [1880-1888]. Ech. 1/10000. ([1880-1888])
- [Commune de Luscan, école, établissement d'une clôture], plan, élévation du grillage, coupe et élévation du mur. Barthe, architecte. 1er mars 1894. Ech. 0,01 p.m. (1894)
- Commune de Luscan, projet de construction d'un lavoir public, plan général d'exécution, plan des lieux, coupes, plan de la charpente. Lavigne, architecte. 18 juillet 1896. Ech. 1/100. (1896)
- Plan de la métairie de Téridos. Charles Ricardie. 21 août 1900. Ech. 1/5000. (1900)
- Biens communaux. (1915-1919)
- Cimetière. (1908)
- Police. (1870-1871)
- Plébiscites et élections
- Cantons de Bagnères-de-Luchon et Barbazan (1924/1924)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat. (1925/1925)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Boulogne-sur-Gesse. (1934/1934)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau. (1934/1934)
- Luscan (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Fabriques
- 1925 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
- 5203W
- 5904W
- 6718 W
- 6815 W
- 6900 W
- 6910W
- Luscan. (1934/1935)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1934/1935)
- Section unique, éch. 1/2500. (1934/1934)
- Section unique, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1934/1934)
- Section unique, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1935/1935)
- Pièces préparatoires. (1934/1935)
- Section unique, pièces préparatoires, éch. 1/2500. (1934/1935)
- Section unique, 1ère feuille, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1934/1935)
- Section unique, 2ème feuille, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1934/1935)
- Plan de bornage de la voie ferrée (copie), éch. 1/2500. (1934/1935)
- 7415W
- 7517W
- 8456W
- Etat civil : communes J à L
- Luscan : naissances, mariages, ans VI, IX-X ; décès, ans VII, IX-X. Pour information, Luscan était paroisse annexe de Galié ; commune érigée en 1790 et maintenue depuis lors. (collection du greffe) (1797-1802)
- Luscan 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1882)
- Luscan. 1 E 1 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an IV-1814)
- Luscan. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1815-1842)
- Luscan. 1 E 4, registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1901)
- Luscan. 1 E 4 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1905-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à N) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + L'Isle-en-Dodon, section de Lagarde-de-l'Isle + Isle-en-Dodon (L') + Cazeneuve-Montaut, section de Montaut : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + L'Isle-en-Dodon, section de Lagarde-de-l'Isle + L'Isle-en-Dodon : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + L'Isle-en-Dodon, section de Lagarde-de-Lisle + Cazeneuve-Montaut, section de Montaut : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + L'Isle-en-Dodon + Razecueillé, commune de Milhas-et-Razecueillé : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + L'Isle-en-Dodon + Razecueillé, section de Milhas-Razecueillé : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + L'Isle-en-Dodon + Razecueillé, commune de Milhas-Razecueillé : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + Isle-en-Dodon (l') + Razecueillé, section de Milhas-Razecueillé : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + Isle-en-Dodon (L') + Saint-Martin, section de Montastruc-de-Salies : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + Isle-en-Dodon (L') : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de L à P) + Isle-en-Dodon (L') + Saint-Martin, section de Montastruc-de-Salies : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Luscan : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Luscan : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Luscan : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Luscan : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Luscan : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Luscan : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Luscan : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
