Notice descriptive
2002. (1996/2006)
Contexte : 7088 W > Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet.
Cote : 7088 W 47 -56
Intitulé : 2002.
Sujet : contrôle de légalité / enquête publique / urbanisme / zone d'aménagement
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Déclaration du 18 février 2002 (Saint-Alban, ZAC des Vitarelles dite du Terroir II). (2001/2006)
- Déclaration du 19 février 2002. - RN 20, aménagement d'un giratoire (Saint Jory, entre la voie communale n°103 et le chemin rural). (1996/2004)
- Déclaration du 22 février 2002 (Cornebarrieu, ZAC Monges Croix du Sud). (2001/2004)
- Déclaration constatant la procédure d'urgence du 1er mars 2002. - Quartier des Saoulous, rehaussement d'une partie de la digue existante et création d'une digue en retour (Blagnac). (1996/2006)
- Déclaration du 28 mars 2002, acquisition de l'ensemble immobilier de Naudin en vue de conserver le complexe sportif et de constituer une réserve foncière (Blagnac). Déclaration du 9 avril 2002, recalibrage de l'impasse du Baron et création d'une voie nouvelle (Toulouse). Déclaration du 11 avril 2002, aménagement du chemin du Petit Gex (Lasserre). (2001/2004)
- Déclaration du 25 juin 2002, création d'une liaison piétonnière et cyclable (Saint Orens de Gameville-Toulouse). (1996/2004)
- Déclaration du 11 juillet 2002. - A61, élargissement à 2x3 voies (section Toulouse-Villefranche-de-Lauragais). (1998/2004)
- Déclaration du 18 juillet 2002, création d'un lycée (Fronton). Déclaration du 18 juillet 2002, transfert d'une déchetterie et de locaux techniques sur le site d'Atlanta (Toulouse). (2001/2002)
- Déclaration du 18 juillet 2002, réalisation d'équipements communaux publics et sportifs (Fronton). Déclaration du 12 décembre 2002, création d'une voie pour la desserte d'un nouveau groupe scolaire (Toulouse, quartier Saint-Simon, secteur des Tibaous). (2002/2006)
