Notice descriptive
Direction régionale des douanes et droits indirects de Midi-Pyrénées
Contexte : Economie et finances (série W)
Intitulé : Direction régionale des douanes et droits indirects de Midi-Pyrénées
Notices filles
- Gestion du personnel : dossiers de carrière des agents nés entre 1893 et 1924. (1919/1972)
- Gestion du personnel : dossiers de carrière des agents nés entre 1897 et 1936. (1896/1938)
- Gestion du personnel : dossiers de carrière des agents nés entre 1873 et 1942. ([1893-1962])
- Gestion du personnel : dossiers de carrière des agents nés entre 1901 et 1950. ([1921-1970])
- Conseils de direction, conseils de surveillance et commissions administratives paritaires : procès-verbaux de réunions. ([1949-1962])
- Gestion du personnel : dossiers de carrière des agents nés entre 1919 et 1943. ([1939-1963)
- Dédouanement : déclarations de douanes. (1990/1991)
- Dédouanement : déclarations de douanes. (1992/1993)
- Gestion du personnel : dossiers de carrière des agents cloturés entre 1988 et 1990. (1923/1940)
- Dédouanement : déclarations de douanes. (1992/1995)
- Système d'information pour une gestion rationnelle interne de la douane : statistiques et tableaux de bord. Dédouanement : déclarations de douanes. (1995/1997)
- Contentieux : sommiers et dossiers classés par numéro d'affaires. (1998/2000)
- Recouvrement des contributions indirectes : dossiers de contentieux. (2000/2005)
- Cadastre viticole : fiche 8252-SV-3, prime de reconversion, fiche d'encépage, demande d'information n°754, déclaration de récolte. (1964/1993)
- Débitants de boissons : registres des déclarations diverses n° 79 puis n°3366 R17, devenus en juin 1998 registres de déclaration de profession de débitant de boissons. (1959/2010)
