Notice descriptive

Conseils de direction, conseils de surveillance et commissions administratives paritaires : procès-verbaux de réunions. ([1949-1962])

Contexte : Economie et finances (série W) > Direction régionale des douanes et droits indirects de Midi-Pyrénées
Cote : 5588 W 1
Intitulé : Conseils de direction, conseils de surveillance et commissions administratives paritaires : procès-verbaux de réunions.
Date : [1949-1962]

Importance matérielle : 0,05 ml
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 12 septembre 1991

Tris et éliminations :

Aucune élimination

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

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