Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

Contexte : Organismes de sécurité sociale (série W)

Intitulé :

Type de document : Documents écrits

Notices filles

Recouvrement des cotisations : dossiers des comptes cotisants.
(1982/2001)
Contrôle des employeurs : échantillon de dossiers d'inspection (1993-2000). Dossiers de contentieux (2000-2001). Déclarations, unique à l'embauche : spécimens de formulaires (2004-2005) ; immatriculation, radiation et modification : spécimens de dossiers d'employeurs (2003) ; régime général et versement en un lieu unique : spécimens de bordereaux récapitulatifs annuels (2004).
(1993/2005)
Comptabilité. Budget. Rapports d'activité.
(1982/2005)
Recouvrement des cotisations. Contrôle des employeurs.
(2002/2010)
Centre informatique de recouvrement du sud-ouest (CIRSO). - Gestion financière : budget, grands livres. Audit des comptes.
(2007/2008)
Inscription et suivi des cotisants (2010). Rapports de contrôles des entreprises (2006-2008). Dossiers de la commission de recours amiable (2008). Déclarations uniques d'embauches (2010).
(2006/2010)
Echantillons de dossiers de suivi des cotisants et de la commission de recours amiable (documents en vrac).
(2009/2011)
Centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest. - Budget.
(2009)
Contrôle des employeurs (2010-2011). Inscription et suivi des cotisants (2012-2013).
(2010-2013)
Bâtiments et immeubles de bureaux, suivi et exécution des marchés de travaux (1957-1995). Comptabilité (2005-2011).
(1957-2011)