Notice descriptive
Organismes de sécurité sociale
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
31/05/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:48Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Garonne
Régime social des indépendants de Midi-Pyrénées.
Caisse régionale d'assurance maladie de Midi-Pyrénées.
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrénées de Toulouse
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne.
Société de secours minière (Saint-Gaudens, Haute-Garonne)