Notice descriptive
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrénées de Toulouse
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrénées de Toulouse
Notices filles
Assurance vieillesse. - Retraite et allocation de solidarité, dossiers individuels des assurés : formulaire de demande, notification des droits à la retraite, listing des versements, pièces justificatives (états de services, bulletins de paie, états des cotisations, attestation de l'employeur), bulletin de décès, correspondance.
(1988/2005)Documentation. - Hospitalisation, échantillon de dossiers thématiques : réglementation, coupures de presse, plaquettes, publications (1960-2010).
(1960/2010)Communication. Gestion des droits individuels à la retraite. Contrôle des établissements et des professions sociales et de santé.
(1964-2007)Division des Relations avec les Établissements de Santé. - Fonctionnement.
(1968/2010)Cotisation pour les accidents du travail et les maladies professionnelles. - Registres et dossiers de tarification des entreprises.
(1956-1999)Régime général des retraites. - Établissement et gestion des droits : dossiers invididuels.
([1950]-2012)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Organismes de sécurité sociale (série W)Le formulaire de recherche :
