Notice descriptive
Assurance vieillesse. - Retraite et allocation de solidarité, dossiers individuels des assurés : formulaire de demande, notification des droits à la retraite, listing des versements, pièces justificatives (états de services, bulletins de paie, états des cotisations, attestation de l'employeur), bulletin de décès, correspondance.
(1988/2005)
Contexte : Organismes de sécurité sociale (série W) > Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrénées de Toulouse
Cote : 7101 W 1 - 59
Intitulé :
Assurance vieillesse. - Retraite et allocation de solidarité, dossiers individuels des assurés : formulaire de demande, notification des droits à la retraite, listing des versements, pièces justificatives (états de services, bulletins de paie, états des cotisations, attestation de l'employeur), bulletin de décès, correspondance.
Importance matérielle : 9,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 27 octobre 2011
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Organismes de sécurité sociale (série W)Le formulaire de recherche :
