Présentation du fonds

• Contexte

• Présentation du producteur

  "Le centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest est un service de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF).

  Il remplit des missions nationales pour la branche recouvrement, dans les domaines des études et développement, de...

   ...  

  "Le centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest est un service de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF).

  Il remplit des missions nationales pour la branche recouvrement, dans les domaines des études et développement, de l’’infrastructure technique, de la production et de l’éditique, de l’assistance et de l’accompagnement. Il propose aussi des services dédiés aux neuf Urssaf des régions Aquitaine, Limousin et Midi-Pyrénées. Il gère la production informatique de ces Urssaf (missions interrégionales) et, depuis janvier 2005, celle des Centres nationaux de Bordeaux (Tese) et d’Arras (CEA).

  Depuis le 1er janvier 2008, le Cirso propose ses compétences à de nouveaux partenaires, extérieurs à la branche Recouvrement, avec le projet Isu (Interlocuteur Social Unique) lié au RSI (Régime Social des Indépendants) et le pôle Emploi (1er janvier 2011)"

   

• Historique de la conservation

  Le présent dossier a été versé aux Archives départementales à l'issue de la campagne d'élimination préparée par le CIRSO en 2017 (visa n°7763).

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  2017

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  Aucun tri ou élimination n'a été réalisé après entrée aux Archives départementales.

• 
  Indexation

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable suivant la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Se référer à l'Etat des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne (2018) pour obtenir un état des sources complet.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Nathalie Regagnon (Chef du service des relations avec les administrations), sous la direction d'Anne Goulet (Directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne)

• Date de création :

  29/03/2018

• Dernière mise à jour :

  02/10/2019 16:23:18

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

   ...  

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.