Notice descriptive

Centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest. - Budget.

(2009)  

Contexte : Organismes de sécurité sociale (série W) > Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Garonne
Cote : 8100 W 1
Intitulé :

Centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest. - Budget.

Date : 2009

Importance matérielle : 0,1 m.l.
Présentation du producteur :

"Le centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest est un service de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF).

Il remplit des missions nationales pour la branche recouvrement, dans les domaines des études et développement, de l’’infrastructure technique, de la production et de l’éditique, de l’assistance et de l’accompagnement. Il propose aussi des services dédiés aux neuf Urssaf des régions Aquitaine, Limousin et Midi-Pyrénées. Il gère la production informatique de ces Urssaf (missions interrégionales) et, depuis janvier 2005, celle des Centres nationaux de Bordeaux (Tese) et d’Arras (CEA).

Depuis le 1er janvier 2008, le Cirso propose ses compétences à de nouveaux partenaires, extérieurs à la branche Recouvrement, avec le projet Isu (Interlocuteur Social Unique) lié au RSI (Régime Social des Indépendants) et le pôle Emploi (1er janvier 2011)



Historique de la conservation :

Le présent dossier a été versé aux Archives départementales à l'issue de la campagne d'élimination préparée par le CIRSO en 2017 (visa n°7763).



Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 2017

Tris et éliminations :

Aucun tri ou élimination n'a été réalisé après entrée aux Archives départementales.

Modalités d'accès :

Consultable suivant la législation en vigueur

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur

Autres instruments de recherche : FRAD031_8100W
Type de document : Documents écrits

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