Notice descriptive
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Notices filles
Services extérieurs du travail et de la main d'œuvre. - Personnels et travailleurs étrangers.
(1939/1945)Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises (ACCRE) : dossiers individuels acceptés, caducs et rejetés.
(2001/2001)Convention pour la promotion de l'emploi. - Dossiers des bénéficiaires : demande, convention Etat/organisme, pièces justificatives.
(1996/1997)Fonds municipal du chômage : fiches individuelles d'allocation chômage classées par ordre alphabétique.
(1948/1969)Suivi et contrôle de la recherche d'emploi. - Exclusion et recours des demandeurs d'emploi : dossiers individuels.
(1989/1996)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers des petites et moyennes entreprises (moins de 50 salariés) et dossiers des grosses entreprises et grands établissements.
(1973/1999)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers de petites et moyennes entreprises (moins de 50 salariés) et dossiers des grosses entreprises et grands établissements.
(1970/1998)Contrats de formation en alternance (apprentissage, contrats de qualification, d'adaptation et d'orientation) : statistiques nominatives.
(1996/2000)Plan départemental d'Insertion des travailleurs handicapés : compte rendus, bilans, rapports, actions menées.
(1995/2000)Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises (ACCRE) : dossiers individuels acceptés.
(2001/2001)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers complets d'entreprises inspectées.
(1973/1998)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1983/1998)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1972/1998)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1968/1998)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1967/1998)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1995/1998)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1980/1998)Obligation d'emploi des travailleurs handicapés : déclaration des entreprises classées par ordre alphabétique des communes d'implantation.
(1995/1995)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers d'entreprises inspectées.
(1955/2002)Contrôle de l'application de la réglementation du travail : dossiers de petites et moyennes entreprises inspectées et fermées suite à cessation d'activité ou liquidation judiciaire.
(1990/2009)Courrier des sections d'inspection du Travail : chronos des sections 6 (1998), 3 (1999) et 2 (2000).
(1998/2000)
Pour aller plus loin
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