Notice descriptive
Agence de l'eau Adour-Garonne (1992- ) |
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FRAD031_Agence_Eau_EV
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
17/01/2022 14:41:02Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Coordination nationale, conférence des présidents (1976-1977) ; mission interministérielle délégué (1971-1983). Coordination de la préfecture de bassin, mission déléguée de bassin (1967-1984). Instances décisionnaires, conseil d'administration et commissions (1970, 1975-1985) ; comité de bassin et commissions (1966-1982). Planification : livre blanc du bassin Adour Garonne (1971-1972). Gestion qualitative de l'eau : tableau de bord de la qualité des eaux superficielles (1978).
(1966/1985)Coordination de la préfecture de bassin, mission déléguée de bassin (1969-1985). Instances décisionnaires, conseil d'administration et comité de bassin (1969-1991). Administration générale : chrono du courrier départ (1988-1989) ; rapport d'activité (1969-1989). Publications (1973-1991). Gestion quantitative de l'eau : inventaire des sites de barrages et retenue (1967-1969) ; études des débits (1969-1977) ; inventaire des stations de jaugeage (1976).
(1969/1991)Comptabilité, paye ; dossiers financiers de marchés ; régie ; bordereaux de mandatement ; titre de recette (1967-1980). Gestion qualitative de l'eau, campagne de mesures de la pollution (1968-1978).
(1967/1980)Gestion quantitative de l'eau. - Sècheresse (1976-1989). Bulletin hydrologique et climatologique (1967-1989). Données hydrométriques (1911-1984). Débits moyens journaliers des stations du service régional de l'aménagement des eaux (1877-1985). Jaugeage, études étiage (1975-1990). Bureau de l'eau (1984-1987). Commission hydrologique (1978-1981). Lâchures d'eau, déstockage (1986). Journées d'études sur l'hydrologie (1986-1989). Températures (1878-1962). Pluviométrie (1877-1969). Inventaires et catalogues de débits (1949-1981). Inventaire des stations climatologiques (1969).
(1877/1990)Comité de bassin de l'Agence financière Adour-Garonne : dossiers de séance.
(1967/1976)Conseil d'administration de l'agence financière du bassin Adour Garonne (premier programme d'intervention), séances plénières, groupes et commissions de travail.
(1967/1971)Lutte contre la pollution industrielle. - Redevances Industries : déclarations de redevances, notes suite à visite de contrôle, plans.
(1967-1996)Conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne (deuxième programme d'intervention) : dossiers de séances plénières, groupes et commissions de travail.
(1972-1976)Retenues collinaires à usage d'irrigation : dossiers d'aide financière.
(1988-1996)Comptabilité, budget annuel.
(1967-1997)Gestion des aides financières : chrono des décisions.
(1972-1996)Gestion qualitative de l'eau, lutte contre la pollution. - Stations d'épuration des collectivités territoriales : dossiers de primes pour épuration sur l'activité de l'année 2000.
(2001)Lutte contre la pollution industrielle. - Dossiers de mesures de rejets et effluents par entreprise : rapports de mesures, éléments de mesures, suivi d'autocontrôle, fiches de visite, correspondance.
(1969-2000)Gestion quantitative de l'eau. - Hydrologie : études.
(1969-1977)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, comité de bassin, première mandature (1967-1974). - Séances plénières (1967-1974). Commissions et groupes de travail (1969-1973).
(1967-1974)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, comité de bassin, deuxième mandature (1974-1980). - Séances plénières (1974-1979). Commissions et groupes de travail (1974-1979).
(1974-1979)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, conseil d'administration, premier programme d'intervention. - Séances plénières (1967-1971). Commissions et groupes de travail (1968-1971).
(1967-1971)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, mission déléguée de bassin Adour-Garonne. - Réunions (1968-1986).
(1968-1986)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, mission déléguée de bassin Adour-Garonne. - Préparation du VIe Plan, étude Recueil d’informations pour une politique de l’eau au niveau des bassins versants : dossiers, notes, cartes.
(1969)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, mission déléguée de bassin Adour-Garonne. - Objectifs de qualité des eaux superficielles, études préparatoires, bassins Garonne-Pyrénées (novembre 1975), Garonne-Atlantique (juillet 1976) et Tarn-Aveyron (janvier 1977). Première phase d'étude, bassins Garonne-Pyrénées (octobre 1977), Dordogne (décembre 1977), Lot (octobre 1978) et Tarn (janvier 1979).
(1975-1979)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne. - Livre blanc du bassin Adour-Garonne.
(1970-1972)Gestion des aides financières : chrono des décisions du septième programme d'intervention.
(1997-2002)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, conseil d'administration, troisième programme d'intervention. - Séances plénières (1977-1981). Commission des interventions (1977-1981).
(1977-1981)Communication. - Adour-Garonne : revue périodique.
(1973-2017)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, mission technique de Bassin.
(1965-1967)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, conseil d'administration, quatrième programme d'intervention. - Séances plénières (1982-1986). Commission des interventions (1982-1986). Commission Programme (1982-1986).
(1982-1986)Fonds de l'agence financière de bassin Adour-Garonne, comité de bassin, troisième mandature. - Séances plénières (1980-1986). Commissions et groupes de travail (1979-1986).
(1979-1986)Communication. - Dossiers de presse, revue de presse.
(1988-2004)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Agence de l'eau Adour-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
