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La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
La Magdelaine-sur-Tarn (en occitan, La Magdalena de Tarn) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Magdelainois.
Site : http://www.la-magdelaine-sur-tarn.fr
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Villemur-sur-Tarn
- Intercommunalité : Communauté de communes de Val'Aïgo
- Insee : 31311
- Gentilé : Magdelainois, Magdelainoises
- Population : 1093 habitants
- Superficie : 6.82 km2
- Altitude minimale : 85 mètres
- Altitude maximale : 122 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Etablissement Brusson Jeune (98J)
- Femmes. (1941-1964)
- Lettres A-B. (1941-1964)
- Lettres C-F. (1941-1964)
- Lettres G-M. (1941-1964)
- Lettres N-Z. (1941-1964)
- Secrétariat - Conciergerie. (1940-1974)
- Effectifs, mouvement du personnel, recrutement. (1890-1999)
- Correspondance interne et externe. (1922-1971)
- Relations du service du personnel avec les ateliers : notes et correspondance des services. (1922-1946)
- Personnel : notes de la direction. (1923-1945)
- Correspondance entre les employés et la direction (1925-1931, 1937-1948, 1968-1971). (1925-1971)
- Effectifs. (1881-1996)
- Registres des entrées et sorties. (1881-1996)
- 1881-1882 (1881-1882)
- 1er août 1949-9 décembre 1996 (1er août 1949-9 décembre 1996)
- 21 septembre 1958-31 mars 1993 (21 septembre 1958-31 mars 1993)
- Éffectifs et affectations (1903-1947) ; apprentis : états par classe d’âge, liste des apprentis de moins de 18 ans et de moins de 16 ans [1904-1906], (1941-1945) ; cartonnage : liste des ouvrières travaillant à domicile (1906, 1928) ; personnel féminin classé par catégories (1941) ; personnel féminin, affectations (1942) ; liste des mutilés occupés aux Établissements Brusson Jeune (1941-1942) ; état numérique du personnel comprenant les noms des contremaîtres et des surveillants (1959) ; registre d’embauchage (23 juin 1959-9 mai 1968) ; contrôle des cadres, maîtrises et employés de bureaux [1960-1965] ; liste du personnel par atelier (1961, 1969-1970) ; liste des embauchés temporaires (1969-1971) ; tableaux des effectifs (1970-1974, 1979-1981). (1903-1981)
- Registre d'inscription des travailleurs étrangers. (1928-1978)
- Service et Office de la main d’œuvre : autorisations d’embauchage et de débauchage, correspondance (1942-1949, 1962-1970). (1942-1970)
- Certificats de travail. (1944-1945)
- Gérance d’André Brusson : organigramme, répartition du personnel « cadres et maîtrise », « employés », « ouvriers ». (1964)
- Transfert des agents de la branche « Pâtes alimentaires » à la société Regia-Panzani : correspondance. (1971)
- Mouvements du personnel : déclarations mensuelles (1975-1982), correspondance avec la direction départementale du travail et de la main-d’œuvre (1975-1981). (1975-1982)
- Ministère du Travail. (1960-1995)
- Déclarations des travailleurs handicapés et mutilés de guerre. (1960-1993)
- Enquête sur la main d'œuvre. (1982-1995)
- Recrutement. (1890-1989)
- Candidatures au poste de directeur général. (1988-1989)
- Cartonnage, création du service par Monsieur Bouvard. (1890-1914)
- Ouvriers spécialisés. (1925-1931)
- Prospecteurs. (1962-1967)
- Voyageurs (1933-1934, 1965-1966). (1933-1966)
- Comptables, employés, sténodactylos, surveillante, concierge. (1939-1965)
- Service commercial, chef d'entretien, magasinier, chimiste. (1954-1983)
- Candidatures spontanées (1905, 1927, 1930-1953, 1968-1973, 1977-1980). (1905-1980)
- Recrutements : examens et test psychotechniques (1926-1942, 1950-1965, 1969-1973). (1926-1973)
- Recherche d'ouvriers. (1928)
- Annonces dans la presse. (1931-1940)
- Personnel détaché auprès de la Biscuiterie Nantaise : notes, fiches individuelles d’entrée et de sortie, états des frais de séjour. (1972-1973)
- Formalités administratives de recrutement à accomplir par le service du personnel : tableau du personnel entrant et sortant. (s.d.)
- Présences. (1925-1981)
- Feuilles de présence. (1933-1955)
- 1933-1934 (1933-1934)
- 1935-1936 (1935-1936)
- 1937-1938 (1937-1938)
- 1939 (1939)
- 1940 (1940)
- 1941 (1941)
- 1942 (1942)
- 1943 (1943)
- 1944 (1944)
- 1945 (1945)
- 1946 (1946)
- 1950 (1950)
- 1955 (1955)
- Fiches individuelles de présence. (1970-1981)
- 1970-1971 (1970-1971)
- 1972 (1972)
- 1973 (1973)
- 1974 (1974)
- 1975 (1975)
- 1976-1977 (1976-1977)
- 1978 (1978)
- 1981 (1981)
- Transport du personnel, organisation et fonctionnement : lise des employés, états des moyens de transports. (1926-1934)
- Médailles d'honneur du travail (1925-1946, 1957-1959). (1925-1959)
- Congés. (1970-1981)
- État des congés payés (1970-1975, 1981). (1970-1981)
- Correspondance des services, états récapitulatifs des reliquats à solder. (1978-1980)
- Absences. (1937-1951)
- Registre des absences. (1937-1951)
- 1937 (1937)
- 1940-1943 (1940-1943)
- 1944-1948 (1944-1948)
- 1950-1951 (1950-1951)
- Demande de congé ou motif d'absence : correspondance des services, certificats médicaux d'arrêt de travail, permis de sortie. (1947-1948)
- Licenciements. (1930-1998)
- Démissions et licenciements : correspondance (1930-1947) ; restructuration de l’entreprise, licenciements collectifs : liste des employés, correspondance (1971-1977) ; plan de redressement judiciaire, cellule de reclassement et convention de conversion : rapports, correspondance (1993-1994). (1930-1994)
- Plan social, accord d’entreprise d’aménagement et de réduction du temps de travail : contrats de travail, liste du personnel. (1998)
- Retraites. (1947-1981)
- Institution de Retraites et de Prévoyance des industries Agricoles et de l’Alimentation et des commerces qui s’y rattachent (IRPA) et Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance des Cadres (CIPC). (1947-1979)
- Certificats d’inscription, états des cotisations, carte d’adhérent, circulaires, correspondance. (1947-1979)
- Élections : circulaires, règlement, listes des cadres. (1949-1973)
- Inscriptions à la caisse des cadres : dossiers individuels. (1948-1981)
- Accidents du travail. (1898-1999)
- Assurances contre les accidents du travail : circulaires, extraits de textes réglementaires (1899-1905), prospectus, affiches, contrats types des sociétés d’assurances (1898-1906), correspondance avec les sociétés d’assurances, arrêts de travail, état des accidents, rapports, polices d’assurances (1899-1915), états trimestriel des salaires déclarés avec états récapitulatifs depuis 1914 (1919-1929). (1898-1929)
- Récépissés de déclaration d’accident du travail (1899-1901, 1903, 1906-1914, 1920, 1928-1941), liste des sinistrés entre 1898 et 1905, avis du juge de paix (1898-1905), certificats de sinistres (1898-1902), avis d’accident (1901-1903), mandats d’indemnités (1899), formulaires (s.d.). (1898-1941)
- Rapports, certificats (1900-1945, 1997-1999). (1900-1999)
- Déclarations individuelles. (1960-1975)
- 1960-1962 (1960-1962)
- 1963-1964 (1963-1964)
- 1965-1966 (1965-1966)
- 1967-1969 (1967-1969)
- 1971-1973 (1971-1973)
- 1974-1975 (1974-1975)
- 1976-1978, fiches de renseignements 1984. (1976-1984)
- 1988-1999 (1988-1999)
- Circulaires. (1955-1977)
- Accidents du travail agricole : déclarations individuelles. (1957-1973)
- Registre des accidents du travail. (1945-1999)
- Janvier 1945-octobre 1963 (Janvier 1945-octobre 1963)
- Novembre 1963-septembre 1999 (Novembre 1963-septembre 1999)
- Caisse Régionale d’Assurance Maladie des travailleurs salariés Midi-Pyrénées, service de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : formulaires à remplir pour établir les statistiques régionales, copies des rapports annuels du Comité Hygiène et Sécurité adressées à l’inspecteur du travail et de la main d’œuvre. (1974-1992)
- Médecine du travail. (1946-1989)
- Services médicaux du travail : extraits des textes législatifs, articles de la presse spécialisée, correspondance avec les services de l’inspection du travail. (1946-1955)
- Service médical, organisation, fonctionnement et cours de secourisme : rapports, note, correspondance des services, extrait de la presse spécialisée, listes des secouristes (1947-1966), liste des résultats de l’examen de secouriste (1953). (1947-1966)
- Registre médical. (1981-1999)
- Réglementation du travail. (1892-1999)
- Législation. (1892-1982)
- Droit du travail : textes réglementaires, circulaires, décrets, correspondance (1929-1982) ; réglementation du travail des enfants et des femmes : correspondance (1893-1900), un livret individuel (1926). (1893-1982)
- « Loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels » (1892)
- « Loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels » (1892)
- « Loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels » (1892)
- « Travail des enfants, des filles mineures et des femmes, règlement d’administration publique du 15 juillet 1893, modifié dans ses articles 1, 3, 5 et 6 par le décret du 26 juillet 1895 ». (1895)
- « Travail des femmes et des enfants, extrait du livre II du code du travail et de la prévoyance sociale ». ([1936])
- « Accidents du travail (loi du 9 avril 1898), avis aux chefs d’entreprise ». (1903)
- « Décret du 24 août 1906, organisant le contrôle et l’application de la loi du 13 juillet 1906 sur le repos hebdomadaire ». (24 août 1906)
- « Travail des enfants, des filles et des femmes employées dans l’industrie » (loi du 30 avril 1909), transport des fardeaux, décret du 28 décembre 1909 (modifié par le décret du 26 octobre 1912). (1912)
- « Travail des enfants, des filles et des femmes employées dans l’industrie » (loi du 30 avril 1909), transport des fardeaux, décret du 28 décembre 1909 (modifié par le décret du 26 octobre 1912). (1912)
- « Loi du 9 avril 1898 concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail » (9 avril 1898)
- « Loi du 9 avril 1898 concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail » (9 avril 1898)
- « Décret du 18 août 1899 relatif à l’application de l’article 11 de la loi du 9 avril 1899 sur les responsabilités des accidents du travail » (18 août 1899)
- « Décret du 28 février 1899 portant règlement d’administration publique pour l’exécution des articles 26 et 27 et du dernier alinéa de l’article 28 de la loi du 9 avril 1898, décret du 5 mars 1899 fixant les émoluments alloués aux greffiers des justices de paix » (5 mars 1899)
- « Décret du 28 février 1899 portant règlement d’administration publique pour l’exécution des articles 26 et 27 et du dernier alinéa de l’article 28 de la loi du 9 avril 1898, décret du 5 mars 1899 fixant les émoluments alloués aux greffiers des justices de paix » (5 mars 1899)
- « Questions prud’homales, fiscales et commerciales », publication destinée au patronat ayant un rôle de consultant : correspondance (1926-1953), revue mensuelle, n° 53 (mars, juin 1965). (1926-1965)
- « Loi n° 72 – 1143 du 22 décembre 1972 relative à l’égalité de rémunération entre les hommes et les femmes » (27 mars 1973)
- Congés payés : notes d’application de la loi du 20 juin 1936. (1936)
- Marché commun, questions sociales, enquête nationale visant à évaluer l’application du traité de la Communauté Économique Éuropéenne, concernant la rémunération des heures supplémentaires et le travail féminin : correspondance et réponse des Établissements Brusson Jeune. (1960)
- Chômage partiel, législation concernant les indemnisations : documentation administrative (1940-1944, 1958-1959). (1940-1959)
- « Il n’y aura pas de paix sociale tant que durera l’injustice de la condition prolétarienne, Ph. Pétain, contre cette injustice la Charte du travail » ([1940-1944])
- « Il n’y aura pas de paix sociale tant que durera l’injustice de la condition prolétarienne, Ph. Pétain, contre cette injustice la Charte du travail » ([1940-1944])
- Règlements de l'établissement. (1940-1983)
- Règlements intérieur : documentation, études, rapports, règlement (1946-1983) ; règlement des ateliers [1946] ; horaires de travail (1940-1972). (1940-1983)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (6 août 1983)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (6 août 1983)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (1er mai 1959)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (s.d.)
- Instructions relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge, conformément aux prescriptions du décret 47-1592 du 23 août 1947 modifié, Association des Industriels de France contre les Accidents du Travail, consigne n° 80 (s.d.)
- Consignes de sécurité incendie (s.d.)
- Consignes de sécurité incendie (s.d.)
- Consignes de sécurité (s.d.)
- « Vestiaire femmes interdit aux hommes » (s.d.)
- Conventions collectives. (1947-1999)
- Convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947 : texte de la convention (1947), avenant (12 mars 1951). (1947-1951)
- Institution de retraites et de prévoyance des industries agricoles et de l’alimentation et des commerces qui s’y rattachent : statuts, circulaires, brochures d’information, correspondance (1947, 1957). (1947-1957)
- Conventions collectives nationales de l’industrie des pâtes alimentaires : documentation juridique. (1950-1969)
- Convention collective nationale des produits exotiques. (1969)
- Convention spéciale d’allocation de licenciement du Fonds National de l’Emploi. (1993)
- Convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, entremets, desserts instantanés, aliments diététiques et de régime (1969) ; Commission régionale de conciliation : correspondance (1950) ; aménagement de la réduction du temps de travail (1999). (1950-1999)
- Accord national d’harmonisation des classifications d’emploi de l’Union intersyndicale des industries de biscuiterie, de biscotterie et panification fine, préparation pour entremets et desserts ménagers, aliments diététiques et divers (UNIBREM). (20 juin 1974)
- Accord de classification des emplois de postes dans diverses branches des Industries Alimentaires et Agricoles (IAA), portant application dans les industries relevant de l’Alliance 7. (19 juin 1991)
- Convention collective nationale et autres dispositions conventionnelles publiées par l’Union intersyndicale des industries de biscuiterie, de biscotterie et panification fine, préparation pour entremets et desserts ménagers, aliments diététiques et divers (UNIBREM). (1982, 1989)
- Mars 1982 (Mars 1982)
- Mai 1989 (Mai 1989)
- Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolaterie, confiserie, aliments de l’enfance et de la diététique, Préparations pour entremets et desserts ménagers. (1er juillet 1993)
- Temps de travail, référendum du 9 septembre 1999 : procès-verbal, états de situation du personnel. (1999)
- Contrôles de l'inspection du travail. (1920-1990)
- Correspondance avec l’inspecteur du travail, extraits de la réglementation, rapports de l’inspecteur du travail, documentation (1920-1947, 1955-1990). (1920-1990)
- Registre de l'inspection du travail. (1941-1976)
- Représentants, congés payés : correspondance avec l’inspecteur du travail. (1958)
- Conflits internes. (1920-1972)
- Syndicat ouvrier Femmes et Hommes des Établissements Brusson Jeune : extrait d’une plainte contre les propos d’André Brusson. (1920)
- « Au personnel, le 1er mai n’est pas la fête du travail, c’est la fête du désordre. », tract de la direction. ([1929])
- Enquête disciplinaire interne : rapports. (1958)
- Cahier des « Punitions » dont feuillets volants. (1952-1972)
- Institutions représentatives du personnel. (1937-1999)
- Syndicats. (1937-1949)
- Comité d'entreprise. (1945-1999)
- Constitution du comité d’entreprise : situations comptables (1946-1971), extraits de textes réglementaires, lettres d’informations (1972-1986). (1946-1986)
- Élections au comité d’entreprise : procès-verbal des résultats, liste des électeurs (1945, 1962-1970, 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1997, 1999) ; élection des délégués du personnel : procès-verbaux des résultats, liste des électeurs (1982-1995). (1945-1999)
- Comptes rendus du comité d’entreprise. (1972-1999)
- Statuts, protocole d’accord, extraits de procès-verbaux d’élection, règlement intérieur. (1947-1974)
- Comité Hygiène et Sécurité. (1947-1999)
- Comptes rendus, rapports (1947-1957, 1970-1999). (1947-1999)
- Rapports annuels au chef de section de la direction du travail. (1956-1975)
- Convocations et procès-verbaux des réunions. (1962-1973)
- Élections au Conseil des Prud’hommes. (1979-1997)
- Salaires et charges sociales. (1904-1999)
- Salaires. (1904-1999)
- États de quinzaine par ateliers (1904-1905), déclarations de salaires et feuilles de présences (1917-1934), correspondance (1939), états des salaires par ateliers (1942), barèmes (1946). (1904-1946)
- Jeunes travailleurs, révision des salaires (1926-1942, 1944). (1926-1944)
- Main d'œuvre, coût des salaires par service. (1929-1969)
- 1929, 1940-1952 (1929, 1940-1952)
- 1953-1955, 1959, 1965-1966, 1969 (1953-1955, 1959, 1965-1966, 1969)
- « Relevé des heures par ateliers avant et après ventilation, relevé des salaires après ventilation, heures majorées par ateliers » (1961-1964, 1968-1970). (1961-1970)
- Application de la réglementation et salaire minimum garanti : extraits du Journal Officiel, notes, correspondance. (1950-1957)
- Relevé des sanctions entraînant une retenue sur la prime de productivité. (1961-1966)
- Mensualisation des salaires : accords, conventions collectives, état du personnel mensualisé et des salaires. (1971-1972)
- Livres de paye (5 cahiers non nominatifs). (1970-1974)
- Barèmes des salaires. (1990-1996)
- États mensuels statistiques, 2 cahiers (janvier 1960-décembre 1962, janvier 1963-décembre 1967). (1960-1967)
- États récapitulatifs des salaires et des retenues de Sécurité sociale, de l’ASSociation pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce. (ASSEDIC), Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA). (1962-1972)
- Ouvriers des ateliers de forge, mécanique, chaudronnerie, menuiserie et électricité : livre de paie. (1909)
- États mensuels nominatifs des salaires. (1940-1973)
- 1940-1944 (1940-1944)
- 1969 (1969)
- 1970 (1970)
- 1971 (1971)
- 1973 (1973)
- Récapitulatifs mensuels des salaires. (1977-1979)
- Fiches nominatives mensuelles. (1978)
- Lettres A-M. (1978)
- Lettres L-Z. (1978)
- Bulletins de salaires. (1979-1996)
- 1979 (1979)
- Lettres A-I. (1979)
- Lettres L-V. (1979)
- 1983 (1983)
- Lettres A-K. (1983)
- Lettres L-V. (1983)
- 1984 (1984)
- Lettres A-K. (1984)
- Lettres L-V. (1984)
- 1985 (1985)
- Lettres A-L. (1985)
- Lettres M-V. (1985)
- 1986 (1986)
- Lettres A-I. (1986)
- Lettres L-V. (1986)
- 1987 (1987)
- Lettres A-L. (1987)
- Lettres M-V. (1987)
- 1988 (1988)
- Lettres A-L. (1988)
- Lettres M-V. (1988)
- 1989 (1989)
- Lettres A-H. (1989)
- Lettres L-Z. (1989)
- 1990 (1990)
- Lettres A-L. (1990)
- Lettres M-V. (1990)
- 1991 (1991)
- Lettres A-L. (1991)
- Lettres M-V. (1991)
- 1992 (1992)
- 1993 (1993)
- 1994 (1994)
- 1995 (1995)
- 1996 (1996)
- Lettres A-L. (1996)
- Lettres M-V. (1996)
- Déclarations annuelles des salaires. (1968-1987)
- Fiches annuelles. (1980-1981)
- Journal des salaires. (1982-1999)
- 1982 (1982)
- 1997 (1997)
- 1998 (1998)
- Janvier-septembre 1999 (Janvier-septembre 1999)
- Représentants et voyageurs : états récapitulatifs trimestriels des comptes de commissions. (1931-1945)
- 1931 (1931)
- 1932-1941 (1932-1941)
- 1942-1945 (1942-1945)
- Atelier de cartonnage, calcul des salaires. (1910-1939)
- Atelier d'imprimerie, primes de rendement. (1934, 1940)
- Primes, modalités d'attribution. (1953-1957)
- Chômage : états des indemnités versées. (1944-1945)
- Chômage de Monsieur Jean Brusson, régime d’assurance chômage des chefs d’entreprises : tableau des cotisations versées, correspondance. (1975-1987)
- Salaires, saisies-arrêts, durée du travail, logement des employés : correspondance des services, notes de service, rapports, extraits de revues spécialisées. (1942-1959)
- Assurances sociales. (1928-1981)
- Caisses primaires d'assurances sociales. (1928-1981)
- Création de la caisse primaire d’assurance sociale des Établissements Brusson Jeune : statuts, extraits des assemblées générales, extraits des lois et règlements, correspondance. (1928-1930)
- Sécurité sociale : registre des entrées et sorties. (1953-1959)
- Caisse primaire d’assurance maladie : listes des employés soumis à cotisations, rapports du contrôleur de sécurité, dossiers de contentieux, circulaires. (1967-1972)
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de la Haute-Garonne : circulaires. (1962-1981)
- Allocations familiales. (1939-1960)
- Fiches annuelles individuelles. (1938-1968)
- 1938 (1938)
- 1943-1944 (1943-1944)
- 1945 (1945)
- 1946 (1946)
- 1947 (1947)
- 1948 (1948)
- 1949 (1949)
- 1950 (1950)
- 1951 (1951)
- 1952 (1952)
- 1953 (1953)
- 1954 (1954)
- 1955 (1955)
- 1956 (1956)
- 1957 (1957)
- 1959-1968 (1959-1968)
- Assurances. (1941-1972)
- Œuvres sociales. (1929-1973)
- Achat de pommes de terre destinées au personnel. (1933-1938)
- Cultures collectives instituées au bénéfice du personnel sur les terres agricoles de la famille Brusson : correspondance avec la Préfecture et les coopératives. (1943-1944)
- Service social : notes de service, questionnaire d’embauche de l’assistante sociale (1940, 1948-1953) ; infirmerie : notes de service (1948-1953). (1940-1953)
- Colonie de vacances (1942-1943) ; cantine (1946-1949) ; jardins ouvriers (1955-1956). (1942-1956)
- Vente des produits au personnel : rapports, correspondance des services (1929, 1939-1942) ; création officielle par le comité d’établissement d’une coopérative d’achat en commun du personnel : statut, bulletin de souscription, règlement du comité d’entreprise, correspondance. (1929-1952)
- Direction départementale de la population et de l’entraide sociale : comptes rendus et procès-verbaux du comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, correspondance. (1951-1953)
- Aide financière aux soldats : notes, une note sur papier à en-tête Pippermint Get. (1958-1973)
- Aide médicale, vaccination contre la poliomyélite : liste du personnel (1966-1967) ; cures à Vichy pour les enfants : notes, correspondance (1968-1971). (1966-1971)
- Seconde guerre mondiale. (1939-1948)
- Contentieux. (1887-1999)
- Affaires générales. (1887-1999)
- Correspondance. (1934-1979)
- Correspondance de suivis des affaires. (1934-1974)
- Abandon des poursuites « notes pertes et profits ». (1963-1974)
- Plan d'apurement des comptes de 1974. (1974-1979)
- Correspondance des fournisseurs avec rappel de créances. (1974-1975)
- Remboursement des créanciers : copies de lettres, copies de factures. (1974-1979)
- Dossiers individuels de créances non réglées. (1932-1999)
- Ricard à Marseille (1932-1934). Foucroy à Paris (1934). Dudoussat et Cie à Podensac (1934-1935). Gibert et Gibrat à Toulouse (1935-1939). Fieu et Laffont à Carcassonne (1939-1940). Nones à Bordeaux (1939-1940). Boislevé à Angoulême (1939-1940). Trani à Philippeville (1939-1940). Ortarix à Bouscat (1939-1940). Huis à Bordeaux (1940). Poggio à Toulon (1940). Épicerie américaine à Toulouse (1940). Naveau à Châtellerault (1940). (1932-1940)
- Caillaud à Guéret (1960-1964). Lacaze à Mont-de-Marsan (1961-1963). Auliac à Decazeville (1961-1968). Verge à Montpeyroux (1961-1968). Dupuy à Lavessière (1962-1963). Fron à Saint-Brevin-l’Océan (1962-1964). Matuscyck à La Combelle (1962-1963). Produits Sélectionnés à Paris (1962-1963). Moroni à Lescure-d’Albigeois (1963). Pujol à Nantes (1963). Fraisse, Le Berlou (1963). Lartigue à La Réole (1963). Gouache à Menou (1963). Dupouy Roger à Arès-les-Bains (1964). Meunier à Saint-Paterne (1964). Manufacture Languedocienne de Pantoufles à Castres (1965-1968). Simian à Memer, commune de Vailhourles (1964). Société Monfranc à Nérac (1965-1968). Sensevin à Arcachon (1965-1968). Lacrouts à Bagnères-de-Bigorre (1966-1967). Lalive à Lyon (1966-1967). Charpenet à Moulins (1967-1968). (1960-1968)
- Association de défense des intérêts des créanciers des sociétés du groupe DISCO : coupures de presse, comptes-rendus, extraits d’actes judiciaires, mémoires judiciaires, convocations. (1994-1999)
- Dossiers clients. (1948-1981)
- Lettres A-B. (1950-1981)
- Lettre C. (1948-1978)
- Lettres D-G. (1949-1979)
- Lettres H-M. (1951-1981)
- Lettres N-R. (1950-1979)
- Lettres S-V. (1950-1981)
- Clients de la minoterie. (1970-1975)
- Dossiers fournisseurs. (1949-1962)
- Contentieux avec le personnel. (1887-1977)
- Procès Lacoste, directeur de la glutinerie (1887-1908). Procès de Pierre Meaux contre Antonin Brusson suite à l’accident mortel de sa femme Françoise Malpel (1894-1895). Plainte d’Elisabeth Pendariès après l’accident mortel de son mari Michel Lafferière (1896). Procès Bouché, chef de l’atelier d’imprimerie (1896-1897). Monsieur et madame Bellet, ingénieurs chimistes (1954-1956). Armand Lafforgue, chauffeur (1955-1959). Procès Raymond Davy, chef des transports (1964-1977). (1887-1977)
- Représentants et dépositaires. (1935-1975)
- Lettres A-C. (1936-1975)
- Lettres D-F. (1938-1975)
- Lettres G-R. (1935-1974)
- Fraudes commerciales. (1950-1975)
- Affaires particulières. (1915-2001)
- Terre Derrocades, question de propriété : rapports d’expertise, croquis correspondance avec les avocats (1915-1924, 1990-1995). (1915-1995)
- Procès de l’administration des impôts contre Brusson pour vente des produits à des prix illicites. (1918-1920)
- Procès Brusson contre la Société Pyrénéenne d’Installations Électriques, suite à la réalisation du réseau électrique pour l’entreprise. (1925-1927)
- Wagons réquisitionnés le 9 juillet 1940 : correspondance des services, duplicata des factures. (1940-1941)
- Procès Brusson contre le journal l’Émancipation, droit de réponse à l’encontre d’un article diffamatoire pour Monsieur Brusson : coupures de presse, correspondance avec les avocats, listes des ouvriers, liste des ouvriers requis pour le Service Obligatoire du Travail, correspondance des ouvriers requis pour le Service Obligatoire du Travail adressée à Monsieur Brusson. (1945-1946)
- Taxe d’apprentissage, exonération, contentieux Brusson avec le ministère de l’Éducation Nationale : correspondance avec la Préfecture, décisions de la commission spéciale de la taxe d’apprentissage (1957-1967), « La taxe d’apprentissage, guide pratique d’utilisation des exonérations dans les industries agricoles et de l’alimentation », Union nationale des industries agricoles, Fédération nationale des syndicats des industries de l’alimentation, éd. Sep, Paris 1951. (1951-1967)
- Sécurité sociale, litige devant la caisse régionale de Toulouse et la commission nationale des accidents du travail : rapport, correspondance, décisions de la commission nationale (1952-1954), bilan des risques accidents du travail du 1er janvier 1949 au 31 décembre 1953 (1953), état des salaires ayant servi de base au calcul des cotisations de sécurité sociale, états des effectifs moyens annuels par catégories professionnelles et travaux effectués par ces catégories, états nominatifs annuels des accidents du travail, de leurs causes et conséquences de 1949 à 1951 ; affaire Jean Joseph (1959-1972). (1952-1972)
- Procédure Robertson contre ADEP Publicité et Brusson Jeune, utilisation d’image sans autorisation : rapports d’expertises, pièces justificatives, 3 boîtes « Antobèse », extraits de jugements. (1968-1986)
- Procès du Directoire des Établissements Brusson Jeune contre André Brusson. (1974-1976)
- Procès de la SICA Blé contre la vente de la minoterie des Établissements Brusson Jeune à la Minoterie de Villemur, suivant le plan de redressement approuvé en 1974. (1975-1976)
- Procès Aucouturier, chaîne de conditionnement des biscottes et pains de mie. (1987-1990)
- Procès Bolimon, contrôleuse pain de mie. (1988-1994)
- Procès Driss Sans Arcidet, artiste en résidence aux Établissements Brusson Jeune, contentieux du musée Khombol initié par La Financière de Villemur, successeur des Établissements Brusson Jeune : correspondance, coupures de presse, bail, quittances de loyer, extraits de jugements. (1995-2001)
- Correspondance. (1892-1999)
- Copies de lettres. (1892-1919)
- 1892-16 janvier 1896 (1892-16 janvier 1896)
- 17 janvier 1896-23 juillet 1901 (17 janvier 1896-23 juillet 1901)
- 23 juillet 1901-19 mars 1904 (23 juillet 1901-19 mars 1904)
- 28 mars 1904-20 octobre 1906 (28 mars 1904-20 octobre 1906)
- 5 octobre 1906-2 avril 1908 (5 octobre 1906-2 avril 1908)
- 4 avril 1908-13 mai 1910 (4 avril 1908-13 mai 1910)
- 14 mai 1910-20 mai 1914, 16 janvier 1919 (14 mai 1910-16 janvier 1919)
- Service commercial : copies de lettres adressées principalement aux clients étrangers (7octobre 1907- 21 février 1914, 28 mars-2 avril 1924). (7 octobre 1907-2 avril 1924)
- Correspondance avec l’administration des Ponts et Chaussées. (1953-1968)
- Correspondance avec la Préfecture. (1955-1974)
- Correspondance avec la Municipalité de Villemur. (1955-1998)
- Direction : copies de lettres. (1962-1965)
- Copies de lettres. (1983-1999)
- 1983 (1983)
- 1984 (1984)
- 1985 (1985)
- 1986 (1986)
- 1988 (1988)
- 1989 (1989)
- 1990 (1990)
- 1991 (1991)
- 1992 (1992)
- 1993 (1993)
- 1994 (1994)
- 1995 (1995)
- 1996 (1996)
- 1997 (1997)
- 1998 (1998)
- Janvier-septembre 1999 (Janvier-septembre 1999)
- Cartes de visite (1920-1945), cartes de vœux (1965, 1967-1968). (1920-1968)
- Anciennes manufactures sur le site de Villemur. (1801-fin XXème siècle)
- Domaine des moulins de Villemur. (1801-fin XXème siècle)
- Inventaire. (fin XXème siècle)
- Propriétés. (1825-1859)
- Partage de l’adjudication des terres et moulins de Villemur pour Pierre Roques et le Marquis de Tauriac (1826) ; adjudication des biens meubles du château de Villemur en vente publique, rachat par Pierre Roques des effets manquants utilisés à son profit (1827) ; mitoyenneté du Moulin de La Tour, contentieux et accord entre le marquis de Tauriac et Sylvie et Marguerite Vieusse (1826) ; grenier appartenant au marquis de Tauriac, accord avec Jean Baptiste et François Constans sur leur partie mitoyenne (1827) ; Delphine Larroque de Budos, fille de Guy Ménoire de Beaujeu, confirmation des titres de propriétés des moulins de Villemur en 1812, copie (1844) ; procuration du marquis de Lostanges en faveur de sa femme, Émilie de Tauriac, pour l’administration des propriétés (1854), procuration d’Émilie de Tauriac en faveur d’Antoine Brusson, maire de Villemur (1859). (1826-1859)
- « Jardin du vicomte », vente par les propriétaires des moulins : quittance, décompte des paiements. (1843-1845)
- Sociétés des moulins de Villemur : « Police des moulins de Villemur » Messieurs Pierre Roques et Amédée marquis de Tauriac (29 juillet 1825), acte de la nouvelle société formée par Messieurs Pierre Roques, Amédée le marquis de Tauriac et Léon Chaptive (17 janvier 1826), « Compagnie des moulins de Villemur, projet de société anonyme pour l’exploitation de moulins à farine situés dans la commune de Villemur » formé par Messieurs Roques, de Tauriac, et de Lostanges (comprend au dos : une annotation au stylo bille « Projet de statuts de la Sté Anonyme des Moulins de Villemur – Me Cossinières – Paris. ») [1844], « Compagnie des usines de Villemur », projet de statuts (s.d.). (1825-[1844])
- Forêts de Buzet et Villemur achetées par le marquis de Tauriac en 1825 auprès de Guy de Ménoire de Beaujeu, acquisition et coupe de bois : correspondance. (1830-1831)
- Ile Méjane, vente en 1825 par le marquis de Tauriac et Pierre Roques à Marie François Raymond de Maurans : correspondance. (1832)
- Administration des biens. (1813-1899)
- Administration des propriétés de Pierre Roques et du marquis de Tauriac : procuration pour Monsieur Junière, avocat (1825). Constitution de la « Compagnie des moulins de Villemur » ; société appartenant à Pierre Roques, au marquis de Lostanges et au marquis de Tauriac (1840) ; cahier des débiteurs ouvert au décès de Monsieur Junière, régisseur (1844) ; concession nouvelle pour le service des usines (1849-1859) ; service des moulins de Villemur : autorisation pour Roques d’utiliser deux « batelets » sur le Tarn (1813) ; transport des grains : convention (1853-1857) ; écluse de Villemur, contestation de madame de Brivazac : ordonnance royale (1830) ; contentieux Lostanges avec les époux Bertier : ordonnance d’adjudication (1856) ; procès des sœurs Lostanges et Antoine Brusson contre les frères Pendariès, fermiers du moulin du Pas (1860-1861) ; « Prospectus d’association pour l’exploitation d’usines situées à Villemur (Haute-Garonne) », projet de fabrique de ferronnerie et de fonderie avec fourneaux, forges, machines, outillages et ustensiles (s.d.). (1813-1861)
- « Documents relatifs aux moulins de Villemur, cahier n° 1 » 23 avril 1731-30 juin 1816, « Documents relatifs aux moulins de Villemur, cahier n° 2 » 30 juin 1816-7 octobre 1833, copies XIXème. ([1833-1899])
- « Registre de correspondance avec Messieurs Roque, de Tauriac et Chaptive tenu par Junière, régisseur des moulins et usines ». (1828-1840)
- Propriétaires et régisseurs des moulins et usines de Villemur : correspondance. (1828-1849)
- Gestion des terres, usines et moulins : quittances, états récapitulatifs des comptes, correspondance, un cahier de notes appartenant au régisseur contenant l’historique des biens vendus et affermés. (1831-1859)
- Minoteries : inventaires (1828, 1842-1843). (1828-1843)
- Antoine Brusson, régisseur des moulins et usines de Villemur : lettres de décharge, correspondance. (1859-1862)
- Contributions directes : extraits des avertissements adressés aux propriétaires des moulins. (1832-1862)
- Polices d'assurance. (1846-1851)
- Baux à ferme et baux locatifs. (1836-1856)
- Constructions et travaux. (1825-1849)
- Minoterie, construction : état des matériaux achetés, factures (1825) ; travaux de réparations : factures (1841-1843). (1825-1843)
- Ouvriers et charpentiers : état des frais de pension. (1841)
- « Construction de la vielle grange, compte particulier de dépense et recette ». (1841-1845)
- Écluses et chaussée du moulin, contentieux concernant les travaux : mémoires, correspondance avec le préfet et l’administration des Domaines, arrêtés du préfet, arrêt de la cour royale de Toulouse. (1830-1849)
- « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur en 1844 », échelle 0, 025 p.m. (1844)
- « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur», échelle 0, 025 p.m. ([1844])
- « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur», échelle 0, 025 p.m. ([1844])
- Mémoire adressé au Conseil d’État après la rupture de la chaussée, un cahier avec un plan relié « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur », échelle 0, 025 p.m. (1844)
- Moulins et maison, réparations et construction confiés à Brusson frères : devis, contrats, vérification des travaux. (1841)
- Comptabilité des terres, moulins et usines de Villemur. (1801-1858)
- Comptes de régie (recettes et dépenses), copies destinées à Messieurs Roques, au marquis de Tauriac, au marquis de Lostanges, Chaptive Père et Fils, propriétaires des moulins. (1801-1858)
- « Journal des recettes et dépenses » tenu par Bernard Antoine Junière pour le compte du citoyen Ménoire de Beaujeu (9 frimaire an X-1810) et pour le compte de Messieurs Roques, de Tauriac, Chaptive Père et Fils, contient le compte de la construction de la minoterie de l’Écluse (1825-1828). (1801-1828)
- 1825-1826 (1825-1826)
- 1827 (1827)
- 1830 (1830)
- 1831 (1831)
- 1831, rappel du compte de 1830. (1831)
- 1832, rappel du compte de 1831. (1832)
- 1833, rappel du compte de 1832. (1833)
- 1834, rappel du compte de 1833. (1834)
- 1835 (1835)
- 1838 (1838)
- 1839 ; état de dépouillement des grains vendus en 1839. (1839)
- 1840 (1840)
- 1841 (1841)
- 1842 (1842)
- 1843 (1843)
- Janvier-juillet 1844 (Janvier-juillet 1844)
- 1848 (1848)
- 1849 (1849)
- 1850 (1850)
- 1851 (1851)
- 1852 (1852)
- 1853 (1853)
- 1854 (1854)
- 1855 (1855)
- 1856 (1856)
- 1857 (1857)
- 1858 (1858)
- Recettes et dépenses : pièces justificatives. (1825-1858)
- 1825-1826 (1825-1826)
- 1830, pièces 1 à 200. (1830)
- 1830, pièces 201 à 400. (1830)
- 1830, pièces 401 à 538. (1830)
- 1831 (1831)
- 1832 (1832)
- 1833 (1833)
- 1834 (1834)
- 1835 (1835)
- 1836 (1836)
- Deuxième semestre 1838 (Deuxième semestre 1838)
- 1839 (1839)
- 1840 (1840)
- 1841 (1841)
- 1842 (1842)
- 1843 (1843)
- Premier semestre 1844 (Premier semestre 1844)
- Quatrième trimestre 1848 (Quatrième trimestre 1848)
- 1849 (1849)
- 1850 (1850)
- 1851 (1851)
- 1852 (1852)
- Janvier, deuxième semestre 1853 (Janvier, deuxième semestre 1853)
- 1854 (1854)
- 1855 (1855)
- 1856 (1856)
- 1857 (1857)
- 1858 (1858)
- Comptes particuliers des propriétaires. (1826-1856)
- Correspondance et quittances reçues par Junières, régisseur des moulins, correspondance et quittances établies par Junières pour les propriétaires des moulins (1826-1830). (1826-1830)
- « Cahier n° 1 appartenant à Messieurs les propriétaires des moulins, entrée des grains à la minoterie de la Tour, 1841, Gibert Commis ». (Novembre 1841-juin 1844)
- « Marquis de Lostange, notes » un cahier de comptes contenant en outre la correspondance reçue de Monsieur Vieusse, régisseur des moulins (1843-1844) ; « Marquis de Tauriac, notes », un cahier de compte contenant en outre une quittance et un ordre de paiement (1844-1845). (1843-1845)
- Journal des recettes et dépenses tenu par Junières pour le compte de Chaptive et Fils, contient le compte de la construction de la minoterie en 1828, les travaux de réparation des moulins et de la chaussée, l’entrée et la sortie des grains (1828, 1831-1834). (1828-1834)
- [Comptabilité et pièces justificatives]. ([1848-1850])
- Moulin de la Tour, compte des recettes du minotier Guiraud. (1848-1856)
- « Registre de correspondance pour M. Chaptive et fils tenu par Mr Junière ». (2 mai 1831-7 avril 1834)
- « Nouvelle administration, appel des sommes enregistrées au livre journal des recettes et dépenses ». (1848-1856)
- Approvisionnement et fabrication. (1825-1850)
- Entrée et contrôle des grains : états mensuels. (1825-1858)
- 1825 (1825)
- 1826 (1826)
- 1827 (1827)
- 1828 (1828)
- 1829 (1829)
- Janvier, août-septembre, novembre 1830 (Janvier, août-septembre, novembre 1830)
- 1831 (1831)
- 1832 (1832)
- Avril-novembre 1833 (Avril-novembre 1833)
- Janvier-février, décembre 1833 (Janvier-février, décembre 1833)
- 1834 (1834)
- 1835 (1835)
- 1836 (1836)
- 1837 (1837)
- 1838 (1838)
- 1839 (1839)
- 1840 (1840)
- 1841 (1841)
- 1842 (1842)
- 1843 (1843)
- Janvier-juin 1844 (Janvier-juin 1844)
- Novembre-décembre 1848 (Novembre-décembre 1848)
- 1849 (1849)
- 1850 (1850)
- 1851 (1851)
- 1852 (1852)
- 1853 (1853)
- 1854 (1854)
- 1855 (1855)
- 1856 (1856)
- 1857 (1857)
- 1858 (1858)
- Entrée des grains : document de travail, document non identifiable. (1826-1827, Février-avril 1860)
