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Bondigoux (Haute-Garonne, France)
Bondigoux est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Bondigounais.
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Villemur-sur-Tarn
- Intercommunalité : Communauté de communes de Val'Aïgo
- Insee : 31073
- Gentilé : Bondigounais
- Population : 489 habitants
- Superficie : 7.46 km2
- Altitude minimale : 86 mètres
- Altitude maximale : 201 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Etablissement Brusson Jeune (98J)
- Famille Brusson (159J)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, calque, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
- Domaine royal (1603/1717)
- Titres de propriété (1686/1719)
- Domaine royal, procédures applicables dans tout le royaume : arrêts du conseil d'État (1686, 1719), extrait des registres du conseil d'État (1691). (1686/1719)
- Moulins de Bondigoux et de Villemur. Tour, four banal et maison, aliénations par inféodations à Pierre Lacassaigne et Géraud Bègue et subrogations pour les sieurs Blancone, Colomes et Halma, contient en outre une photocopie. (1688/1689)
- Moulins de Saint-Sulpice-la-Pointe et Villemur, confirmation de la possession et jouissance des moulins pour le sieur Halma (1700) ; dénonce d'opposition pour le rôle de taxe (1699). (1699/1700)
- Adjudication et vente du greffe civil et criminel de Villemur avec le sceau de la justice ordinaire au sieur Ysaye Creissac, photocopie d'un acte de 1627. Exemptions de taille et de l'albergue pour le sieur de Halma, inféodataire des moulins de Villemur, Bondigoux et Saint-Sulpice-la-Pointe (1705, 1713-1714) ; rachat définitif du droit d'albergue par le sieur de Halma (1716-1717). (1705/1717)
- Travaux et réparations (1603/1715)
- Moulins de la vicomté et reconstruction du moulin du Pas : états des réparations à effectuer, constats des syndics de la bourse commune des marchands et patrons de la navigation, rôles pour le paiement des travaux, quittances (1603, 1620). (1603/1620)
- Moulin de la Tour : bail des réparations. (1621/1621)
- Moulins, chaussée, four de Villemur et port de Saint-Sulpice-La-Pointe, réparations : procès-verbal de visite, devis, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de vérification, procès-verbaux de réception des travaux (1688-1689, 1693, 1699, 1706-1707, 1709, 1714-1715). (1688/1715)
- Charles Louis Auguste Fouquet (1625/1772)
- Titres de propriétés (1718/1731)
- Échange de terres entre le roi et Charles Louis Auguste Fouquet, comte de Belle-Isle qui devient vicomte de Villemur : contrat, lettres patentes (1718-1731). Ancien domaine royal : contrat d'échange des métairies de Griffoul, du Pont et de la Fontaine appartenant au roi avec la forêt de Fanges aux Pyrénées appartenant au sieur de Saint-Fériol, 1689, copie (1720). (1718/1731)
- Arrêt du Conseil d'État et extraits portant remise des titres à Charles Louis Auguste Fouquet, comte de Belle-Isle. (1719/1750)
- Droits domaniaux (1625/1762)
- Remboursement par le roi à Charles Louis Auguste Fouquet, comte de Belle-Isle, des droits de justice engagés en exécution du contrat d'échange. (1734/1734)
- Forêts de la vicomté : procès-verbal de visite des forêts de la maîtrise de Villemur, photocopie d'un acte de 1719 ; droit de justice et droits d'usage : extraits des registres de la chambre des Eaux et Forêts du Parlement de Toulouse (1721). (1721/1721)
- Droits d'albergue pour une maison et une boucherie à Villemur. (1697/1720)
- Mémoire pour le remboursement de l'office de juge de Villemur dépendant de la jugerie de Villelongue, une photocopie contenant plusieurs copies d'actes passés entre 1719 et 1748. (s.d.)
- Métairie du Pouzet, extrait de la donation de 1547 à George Dugabre par Dominique Dugabre, évêque de Lodève (1625) ; contentieux avec les fermiers (1683) ; remboursement des héritiers Dugabre pour le retrait de la métairie (1720-1723). (1625/1723)
- Moulin et four banal, remboursement au sieur Fillion, légataire universel du sieur Halma (1720-1722) ; testament de Jean Halma, photocopie d'un acte de 1720. (1720/1722)
- Maison de Belesta, adjudication à Jean Serin du domaine royal (1688-1713) ; remboursement pour l'inféodation du domaine à Marguerite Serin, contient en outre des photocopies (1720) ; vente de la propriété (1760, 1762). (1688/1762)
- Jardin du roi, faubourg de Villemur, adjudication à François Costos, contient en outre des photocopies (1704, 1711) ; remboursement pour l'inféodation du domaine (1720). (1704/1720)
- Consulats de Reynies et Moulis, extrait de l'adjudication faite en 1696 des droits de justice aux communautés (1696, 1710) ; remboursement des droits de justice (1720-1733). (1696/1733)
- Consulat de Corbarieu, adjudication du domaine et droits domaniaux à la communauté (1697-1713) ; remboursement des droits domaniaux (1720, 1745). (1697/1745)
- CONTRATS (1728/1772)
- TRAVAUX ET RÉPARATIONS (1720/1722)
- MARQUISAT DE BIZY (1722/1729)
- Comte de Lamosson et comte de Castelmore (1729/1779)
- Titres de propriétés (1729/1774)
- Vente de la vicomté au sieur de Lamosson : projet de contrat de vente, mémoire, ordonnance de l'intendant portant l'adjudication des réparations, quittances de paiement contenant parfois des copies d'actes antérieurs. (1729/1732)
- Procès entre Constance Gabrielle Madelaine de Moncet de Louraille, veuve de Joseph Bonnier de Lamosson, et Anne Joseph Magdelaine Renée de Bonnier de Lamosson sa fille, ayant pour conséquence l'estimation des réparations à consacrer à la vicomté de Villemur et notamment aux moulins : sentence arbitrale, devis, rapports d'expertise par Raymond Brusson, charpentier, minutes des vérifications. (1744/1745)
- Estimations de la vicomté de Villemur, justice, droits et revenus : mémoires, procès-verbaux d'évaluation (1748, 1750, 1774). (1748/1774)
- Contrats (1740/1779)
- Paiement de la cession d'une rente par Pierre Pruet au sieur de Lamosson, suite au contrat de vente établi avec François de Sere, seigneur de Sagnes (1740) ; testament de Pierre Pruet de 1744, copie (1776), testaments d'Elizabeth Bergé, veuve de Pierre Pruet, de 1771 et 1772, copie (1776), contrat d'Elizabeth Bergé (1764) ; contrats de vente de Antoine Joseph Augustin Pruet (1774, 1779). (1740/1779)
- Métairies et moulins, affermage de la vicomté de Villemur : mémoires des estimations à l'entrée et à la sortie de bail pour les fermiers successifs (1739, 1748, 1750-1752, 1759-1760, 1766). (1739/1766)
- Bail établi par Constance Gabrielle Magdelaine de Moncet de Louraille, vicomtesse de Villemur à Vital Jouët, tonnelier. (1751/1751)
- Moulins (1730/1732)
- Moulin de la Tour, contrôle de l'entrée des grains : états mensuels (octobre 1730-décembre 1731). (1730/1731)
- Moulin du Pas, contrôle de l'entrée des grains : états mensuels (octobre 1730-janvier 1732). (1730/1732)
- Guy Ménoire de Beaujeu (1778/1830)
- Titres (1778/1830)
- Vicomté de Villemur, ventes et achats : contrats, quittances (1778-11 thermidor an VI). (1778/1798)
- Inventaire des titres remis aux archives par Madame de Ménoire de Beaujeu concernant les titres de propriété de Guy de Ménoire de Beaujeu (24 fructidor an X). États des titres de propriété laissés aux archives de Villemur et envoyés à Toulouse [1830]. (1802-[1830])
- Forêts de Villemur, Montech, Buzet et de la Grésigne, droits et usages : extraits de titres, procès-verbal de remise des titres, arrêté de la maîtrise des Eaux et Forêts de Toulouse (1781-1813), extrait de la mise en possession des forêts de Villemur à Charles Louis Auguste Fouquet, comte de Belle-Isle en 1731, copie (1813). (1781/1813)
- Adjudication à Guy Ménoire de Beaujeu, vicomte de Villemur, des fiefs du collège de Narbonne. (1782/1782)
- Adjudication à Guy Ménoire de Beaujeu, vicomte de Villemur, des fiefs du collège de Pampelonne dit de Sainte Catherine de Toulouse. (1782/1782)
- Droits domaniaux (1750/1797)
- Mémoire concernant la reconnaissance et le dénombrement de la demoiselle de Prouho au vicomte de Villemur ; donation des fiefs de Villemur appartenant à Jeanne Marie de Prouho aux sieurs Antoine Joseph Augustin Pruet et Joseph Marie Malpel de Latour. (1778/1778)
- Pétitions pour le dégrèvement d'impôt suite à la rupture de la chaussée des moulins du Pas et de La Tour situés sur la rivière du Tarn en 1789 (22 pluviôse-6 thermidor an V), une pièce décrit l'assassinat du citoyen Groussac, maire de Toulouse, à Bordeaux le 24 juillet 1797. (1797, 10 février-24 juillet)
- Exemption de taille pour la maison de Villemur et le moulin de Bondigous, réduction des redevances du port et passage de Saint Sulpice : une reconnaissance pour la métairie du Pouzet, paroisse de Magnanac en 1604 et un extrait des registres du conseil d'Etat de 1709, copie destinée au maire (1792). (1792/1792)
- Procédure du régisseur des domaines du roi de la généralité de Toulouse concernant l'exemption de droits de lods et ventes de la vicomté de Villemur, 2 mémoires imprimés [1750-1789]. ([1750-1789])
- Moulins et Isle Méjane (1789/1805)
- Constructions et réparations aux moulins : états des fournitures, états des journées, quittances. (1789/1790)
- Personnel employé au récurement du moulin : états des journaliers (mars-octobre 1789). Isle Méjane, entretien, plantation et sciage des peupliers en 1788 et 1789 : états des journaliers (mars, juillet 1789). (1789/1789)
- Moulin de La Tour, contrôle de l'entrée des grains : états mensuels. (1803/1805)
- fructidor an XI (septembre 1803)-vendémiaire an XII (septembre-octobre 1803), 2 cahiers. (1803/1803)
- an XII, 7 cahiers (1803/1804)
- an XIII, 5 cahiers (1804/1805)
- Moulin de l'Écluse, contrôle de l'entrée des grains et des charrieurs à moitié mouture : états mensuels fructidor an XI (septembre 1803)-vendémiaire an XII (septembre-octobre 1803), 4 cahiers. (1803/1803)
- Protestations des riverains et maîtres de bateaux contre la nouvelle construction du moulin de monsieur Ménoire de Beaujeu, occasionnant des dégâts aux maisons par le détournement des eaux (1790, vendémiaire an IV). (1790/1795)
- Métairie (1789/1790)
- Compte de régie établi par Etienne Mathieu pour la métairie de Gauré et remis à Monsieur de Ménoire de Beaujeu. (1789/1790)
- Métairie de Gauré et ses environs : plan des possessions du vicomte et des particuliers légendé, 77 cm. × 89 cm. (s.d.)
- Domaine de Saint-Maurice situé dans la plaine de Magnanac et appartenant à Monsieur de Saint-Maurice : plan légendé, 60 cm. × 89 cm. (s.d.)
- Seigneurie de Sagnes (Saignes) : titres de propriété de 1735 et 1739, dont copies (1767, 1779), baux (1714-1740). (1714/1779)
- Pièces isolées (1739/1787)
- Bail consenti par Pierre Ponderoux, médecin à Rabastens d'Albigeois, à Jean Batut et Jean Malpel (1739, 1745). (1739/1745)
- Procès de Henry Roques et de son fils Jean Baptiste Roques, prêt d'argent, affermage et condamnation à payer le retour de dot à Lacombe (1762, 1779-1780). (1762/1780)
- Vicomté de Villemur : actes de vente entre particuliers. (1769/1787)
- 5904W
- 5980W
- 7354W
- Bondigoux. (1954-1988)
- Plans minutes de rénovation. (1954)
- Section AB, éch. 1/2000. (1954)
- Section AC, éch. 1/2000. (1954)
- Section AD, éch. 1/2000. (1954)
- Section AE, éch. 1/2000. (1954)
- Section AH, éch. 1/2000. (1954)
- Section AI, éch. 1/1000. (1954)
- Section AK, éch. 1/2000. (1954)
- Section AL, éch. 1/2000. (1954)
- Plans minutes de conservation. ([1954-1988])
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. ([1954-1988])
- Section AB, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Section AC, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Section AD, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Section AE, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Section AH, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Section AI, éch. 1/1000. ([1954-1988])
- Section AK, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Section AL, éch. 1/2000. ([1954-1988])
- Calques-clichés d'édition. (1988)
- Table d'assemblage, éch.1/2000. (1988)
- Section AB, éch. 1/2000. (1988)
- Section AC, éch. 1/2000. (1988)
- Section AD, éch. 1/2000. (1988)
- Section AE, éch. 1/2000. (1988)
- Section AH, éch. 1/2000. (1988)
- Section AI, éch. 1/1000. (1988)
- Section AK, éch. 1/2000. (1988)
- Section AL, éch. 1/2000. (1988)
- Remembrement, section ZA, éch. 1/2000. (1974-1988)
- Section ZA, plan minute de remembrement, éch. 1/2000. (1974)
- Section ZA, calque-cliché d'édition, éch. 1/2000. (1988)
- 7415W
- BH in 4°
- Etat des fonds
- Etat civil : communes A à C
- Bondigoux : baptêmes, mariages, sépultures, 1699, 1737-1746, 1747-1751*, 1753*, 1754-1792. Pour information, Bondigoux dépendait de Villemur-sur-Tarn avant 1790. A cette date, elle devint commune éphémère, a dépendu de nouveau de Villemur-sur-Tarn jusqu'au 9 août 1869 où elle a été érigée en commune. De plus, Le Fraysse, d'après la carte de l'Etat-major, et La Rouquette étaient paroisses annexes du Born, actuellement située sur la commune de Bondigoux. (collection du greffe) (1699-1792)
- Bondigoux. 1 E 1 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1870-1872)
- Bondigoux. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Bondigoux. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Bondigoux. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Bondigoux. 1 E 4 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Bondigoux. 1 E 5 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes T à V (sauf Toulouse)
- Villemur-sur-Tarn. 1 E 20 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1622-1673)
- Villemur-sur-Tarn. 1 E 21 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1675-1699)
- Villemur-sur-Tarn. 1 E 22 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1700-1749)
- Villemur- sur-Tarn. 1 E 23 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1750-1792)
- Villemur-sur-Tarn. 1 E 24 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-1796)
- Villemur-sur-Tarn. 1 E 25 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-1801)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à D) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à D) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à D) : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Bondigoux : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Bondigoux : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Bondigoux : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Bondigoux : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Bondigoux : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Bondigoux : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Bondigoux : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Bondigoux : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Plans du chemin vicenal de Villemur à Bondigoux. (1808/1809)
- Plan d'ensemble des sections de Villemur et des communes de Bondigoux et de la Magdelaine. (18 juillet 1902)
- "Plan d'une portion du chemin vicenal tendant de Villemur à Bondigoux le long de la rivère du Tarn". (30 décembre 1808)
- "Plan de la portion du mur de souténement à reconstruire vis à vis la maison du domaine de Vergnes, le long de la rivière du Tarn, au chemin de Villemur à Bondigous". (4 mars 1809)
- Plan d'ensemble des sections de Villemur et des communes de Bondigoux et de la Magdeleine, ancienne section de Villemur. (11 juillet 1902)
- Archives communales
