Notice descriptive
Titres de propriétés (1729/1774)
Contexte : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J) > Comte de Lamosson et comte de Castelmore
Cote : 162 J 23-25
Intitulé : Titres de propriétés
Sujet : baux ruraux / boucherie / cours d'eau / dons et legs / droits d'usage forestiers / droits domaniaux d'Ancien Régime / droits seigneuriaux / dénombrement seigneurial / exploitation agricole / fiscalité / forêt / moulin / office d'Ancien régime / reconnaissance seigneuriale / seigneurie / taille / transport fluvial / vente aux enchères
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; département) / Aude (France ; département) / Tarn (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département) / Corbarieu (Tarn-et-Garonne, France) / Fanges, Forêt domaniale des (Aude, France) / Grésigne, Forêt domaniale de (Tarn, France) / Magnanac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montech (Tarn-et-Garonne) / Moulis (Ariège, France) / Reyniès (Tarn-et-Garonne) / Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Lez, Vallée du (Ariège, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Vente de la vicomté au sieur de Lamosson : projet de contrat de vente, mémoire, ordonnance de l'intendant portant l'adjudication des réparations, quittances de paiement contenant parfois des copies d'actes antérieurs. (1729/1732)
- Procès entre Constance Gabrielle Madelaine de Moncet de Louraille, veuve de Joseph Bonnier de Lamosson, et Anne Joseph Magdelaine Renée de Bonnier de Lamosson sa fille, ayant pour conséquence l'estimation des réparations à consacrer à la vicomté de Villemur et notamment aux moulins : sentence arbitrale, devis, rapports d'expertise par Raymond Brusson, charpentier, minutes des vérifications. (1744/1745)
- Estimations de la vicomté de Villemur, justice, droits et revenus : mémoires, procès-verbaux d'évaluation (1748, 1750, 1774). (1748/1774)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)Le formulaire de recherche :
