Notice descriptive
Titres de propriété (1686/1719)
Contexte : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J) > Domaine royal
Cote : 162 J 1-3
Intitulé : Titres de propriété
Sujet : baux ruraux / boucherie / cours d'eau / dons et legs / droits d'usage forestiers / droits domaniaux d'Ancien Régime / droits seigneuriaux / dénombrement seigneurial / exploitation agricole / fiscalité / forêt / moulin / office d'Ancien régime / reconnaissance seigneuriale / seigneurie / taille / transport fluvial / vente aux enchères
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; département) / Aude (France ; département) / Tarn (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département) / Corbarieu (Tarn-et-Garonne, France) / Fanges, Forêt domaniale des (Aude, France) / Grésigne, Forêt domaniale de (Tarn, France) / Magnanac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montech (Tarn-et-Garonne) / Moulis (Ariège, France) / Reyniès (Tarn-et-Garonne) / Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Lez, Vallée du (Ariège, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Domaine royal, procédures applicables dans tout le royaume : arrêts du conseil d'État (1686, 1719), extrait des registres du conseil d'État (1691). (1686/1719)
- Moulins de Bondigoux et de Villemur. Tour, four banal et maison, aliénations par inféodations à Pierre Lacassaigne et Géraud Bègue et subrogations pour les sieurs Blancone, Colomes et Halma, contient en outre une photocopie. (1688/1689)
- Moulins de Saint-Sulpice-la-Pointe et Villemur, confirmation de la possession et jouissance des moulins pour le sieur Halma (1700) ; dénonce d'opposition pour le rôle de taxe (1699). (1699/1700)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)Le formulaire de recherche :
