Notice descriptive

Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance.

(1986/2002)

Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire.
Cote : 6867 W 20 - 34
Intitulé :

Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance.

Sujet : délégué du personnel / élection professionnelle / conflit du travail / décentralisation / déconcentration / /
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6867 W

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