Notice descriptive
Elections du 19 novembre 2002.
(2001/2002)
Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance.
Cote : 6867 W 30 - 32
Intitulé :
Elections du 19 novembre 2002.
Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Organisation réglementaire et matérielle: instructions, textes, arrêtés, circulaires, calendrier des élections, ordre de dépôt des listes, liste et déclarations de candidature, tracts et propagande.
(2001/2002)CAP locales et centrales: fiches de pointage, procès verbaux de dépouillement, recensement des votes.
(2002/2002)Résultats: listes électorales, listes d'émargement, bulletins de vote, procès verbaux de résultats, arrêtés préfectoraux, composition du Comité Technique Paritaire.
(2002/2002)
