Notice descriptive
Commission administrative paritaire.
(1964/2004)
Commission administrative paritaire.
Notices filles
Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance.
(1986/2002)Notations et révisions de notation: procès verbaux de réunion, circulaires, ordre du jour.
(1989/2003)Avancement d'échelon: procès verbaux de réunion, procès verbaux de réductions d'ancienneté, circulaires, arrêtés collectifs, recours.
(1986/2003)Avancement d'échelon automatique: arrêtés collectifs (1964-1993); réduction d'ancienneté: décisions accordant des réductions d'ancienneté (1977-2000).
(1964/1993)Service Technique du Matériel.
(1989/2003)
