Notice descriptive

Organisation réglementaire et matérielle: instructions, textes, arrêtés, circulaires, calendrier des élections, ordre de dépôt des listes, liste et déclarations de candidature, tracts et propagande.

(2001/2002)

Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance. > Elections du 19 novembre 2002.
Cote : 6867 W 30
Intitulé :

Organisation réglementaire et matérielle: instructions, textes, arrêtés, circulaires, calendrier des élections, ordre de dépôt des listes, liste et déclarations de candidature, tracts et propagande.

Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6867 W

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