Notice descriptive
Elections du 13 mai 2004.
(2001/2004)
Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance.
Cote : 6867 W 33 - 34
Intitulé :
Elections du 13 mai 2004.
Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Organisation réglementaire et matérielle: listes d'émargement, statistiques, lettres de candidature.
(2003/2004)Commission administrative paritaire locale et centrale: bulletins de vote, listes d'émargements, fiches de pointage, procès verbaux de dépouillement, résultats (2001-2002). - Agents des systèmes d'information et de communication SIC, élection de la Commission Administrative Paritaire: ordre du jour, procès verbaux, liste d'émargement, proclamation des résultats, bulletins de vote (1996-1999).
(1996/2002)
