Notice descriptive
Election du 26 janvier 1999.
(1998/1999)
Election du 26 janvier 1999.
Notices filles
Organisation réglementaire : instructions, textes, tracts syndicaux, listes électorales, notes de service, bons de commandes, correspondance.
(1998/1999)Candidature et contentieux: ordres de dépôt de listes, déclarations de candidature, communication du tribunal administratif, mémoire, requête, circulaires.
(1999/1999)Organisation matérielle: mise en place des bureaux de vote, calendrier électoral, votes par correspondance, bulletins de vote, liste électorale, feuilles d'émargement. CAP centrale: procès verbaux de dépouillement, fiche de calcul et de pointage, tableaux statistiques de participation.
(1999/1999)CAP locales: fiche de calcul et de pointage, tableaux statistiques de participation, bulletins de vote, procès verbaux de dépouillement. Résultats: instructions, arrêtés, documents syndicaux, constitution du Comité Technique Paritaire.
(1999/1999)
