Notice descriptive
- 6867 W
- Organismes paritaires.
- Commission administrative paritaire.
- Organismes paritaires.
Organisation matérielle: mise en place des bureaux de vote, calendrier électoral, votes par correspondance, bulletins de vote, liste électorale, feuilles d'émargement. CAP centrale: procès verbaux de dépouillement, fiche de calcul et de pointage, tableaux statistiques de participation.
(1999/1999)
Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance. > Election du 26 janvier 1999.
Cote : 6867 W 28
Intitulé :
Organisation matérielle: mise en place des bureaux de vote, calendrier électoral, votes par correspondance, bulletins de vote, liste électorale, feuilles d'émargement. CAP centrale: procès verbaux de dépouillement, fiche de calcul et de pointage, tableaux statistiques de participation.
Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits
