Notice descriptive

Organisation réglementaire : instructions, textes, tracts syndicaux, listes électorales, notes de service, bons de commandes, correspondance.

(1998/1999)

Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance. > Election du 26 janvier 1999.
Cote : 6867 W 26
Intitulé :

Organisation réglementaire : instructions, textes, tracts syndicaux, listes électorales, notes de service, bons de commandes, correspondance.

Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6867 W

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