Notice descriptive
Election du 23 janvier 1996.
(1995/1996)
Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance.
Cote : 6867 W 23 - 25
Intitulé :
Election du 23 janvier 1996.
Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Organisation réglementaire et matérielle: instructions, affiches, enveloppes, calendriers, arrêtés de constitution des bureaux de votes, professions de fois, bulletins de votes, listes électorales, listes d'émargement, déclarations de candidature, notes de services, correspondance.
(1995/1996)CAP locales : bulletins de vote, procès verbaux de dépouillement.
(1995/1996)CAP centrales: bulletins de vote, procès verbaux de dépouillement. Résultats CAP locales et centrales : répartition des sièges et tableaux de synthèse. Composition du Comité Technique Paritaire, nomination des membres : réglementation, arrêtés, correspondance.
(1995/1996)
