Notice descriptive

CAP centrales: bulletins de vote, procès verbaux de dépouillement. Résultats CAP locales et centrales : répartition des sièges et tableaux de synthèse. Composition du Comité Technique Paritaire, nomination des membres : réglementation, arrêtés, correspondance.

(1995/1996)

Contexte : 6867 W > Organismes paritaires. > Commission administrative paritaire. > Elections des représentants du personnel au niveau local et central: listes des électeurs, listes des candidats avec déclaration de candidature, professions de foi, bulletins de votes, arrêtés préfectoraux, notes de service, procès verbaux d'élection et de dépouillement, listes d'émargement, feuilles de pointage, résultats, correspondance. > Election du 23 janvier 1996.
Cote : 6867 W 25
Intitulé :

CAP centrales: bulletins de vote, procès verbaux de dépouillement. Résultats CAP locales et centrales : répartition des sièges et tableaux de synthèse. Composition du Comité Technique Paritaire, nomination des membres : réglementation, arrêtés, correspondance.

Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / / / délégué du personnel / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6867 W

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