Notice descriptive
Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Contexte : Economie et finances (série W)
Intitulé : Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Notices filles
- Comptabilité des communes de la région, des établissements publics retenus (échantillonnage). (1983/1986)
- Comptes des collectivités, établissements et organismes publics locaux soumis à l'apurement juridictionnel hors établissements d'hospitalisation : comptes de gestion sur titres et pièces justificatives. (1985/1987)
- Comptes des collectivités, établissements et organismes publics locaux soumis à l'apurement juridictionnel hors établissements d'hospitalisation : comptes de gestion sur titres et pièces justificatives. (1983/1986)
- Jugement des comptes soumis à l'apurement juridictionnel. - Dossiers liasses-rapports (1989) : pièces générales déclassées, pièces à l'appui des observations du rapporteur,
rapports et correspondances. (1983/1989)
- Jugement des comptes soumis à l'apurement juridictionnel. - Dossiers liasses-rapports (1990) : pièces générales déclassées, pièces à l'appui des observations du rapporteur,
rapports et correspondances. (1983/1989) - Jugement des comptes soumis à l'apurement juridictionnel. - Dossiers liasses-rapports (1991) : pièces générales déclassées, pièces à l'appui des observations du rapporteur,
rapports et correspondances. (1983/1990) - Jugement des comptes soumis à l'apurement juridictionnel. - Dossiers liasses-rapports (1992) : pièces générales déclassées, pièces à l'appui des observations du rapporteur,
rapports et correspondances. (1966/1995) - Jugement des comptes soumis à l'apurement juridictionnel. - Dossiers liasses-rapports (1993) : pièces générales déclassées, pièces à l'appui des observations du rapporteur,
rapports et correspondances. (1959/1993) - Jugements des comptes soumis à l'apurement juridictionnel, jugements en déclaration de gestion de fait et contrôles : rapports, instructions et jugements. (1983/2008)
- Jugements des comptes soumis à l'apurement juridictionnel, jugements en déclaration de gestion de fait et contrôles : dossiers-liasses-rapports (1986-2008). Archives du Ministère public : réquisitions des comptables publics par les ordonnateurs, dossiers de prestations de serment (1983-2008). Statistiques de l'activité (1990-2007). (1986/2008)
- Archives du secrétariat général. - Organisation interne : compte rendus de réunions, séminaires et audiences solennelles. Personnel : dossiers administratifs des agents titulaires. Dossiers du Président : affaires particulières ou confidentielles. (1999/2015)
