Notice descriptive
Archives du secrétariat général. - Organisation interne : compte rendus de réunions, séminaires et audiences solennelles. Personnel : dossiers administratifs des agents titulaires. Dossiers du Président : affaires particulières ou confidentielles. (1999/2015)
Contexte : Economie et finances (série W) > Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Cote : 7949 W 1 - 18
Intitulé : Archives du secrétariat général. - Organisation interne : compte rendus de réunions, séminaires et audiences solennelles. Personnel : dossiers administratifs des agents titulaires. Dossiers du Président : affaires particulières ou confidentielles.
Importance matérielle : 1,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 5 juin 2016
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
