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Finances départementales
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Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
12/12/2017Dernière mise à jour :
11/01/2018Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Finances départementales. - Budgets annexes, Montagne Noire (1973-1981) ; Osseja (1956-1980) : budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs.
(1956/1981)Finances départementale. - Préparation budgétaire.
(1984/1990)Contrôles de comptabilité. - Comité départemental pour l’information et la communication (CODIC).
(1985/1994)Finances départementales. - Préparation budgétaire.
(1982/1990)Finances départementales. - Subventions en annuités (1990-1997). Prêts (1993-1997). Emprunts (1949-1995). Préparations budgétaires (1990-1996). Garanties d’emprunts (1975-1998). Bordereaux-journaux des subventions en annuités (1978-1996).
(1949/1998)Finances départementales. - Mise en place du système de gestion financière de la paye (1980-1996). Préparation budgétaire (1988-1997).
(1980/1997)Associations et organismes départementaux. - Comptes administratifs.
(1989/1995)Finances départementales. - Dossiers du directeur.
(1947/1995)Finances départementales. - Prêts (1993-2001). Subventions en annuités (1997-2001). Garanties d’emprunts (1973-2003). Préparation budgétaire (1995-2000).
(1973/2003)Contrôles de comptabilité. - Organismes départementaux : comptes administratifs.
(1989/2000)Finances départementales. - Mise en place d’un progiciel de système d’information financière (SIF).
(2000/2000)Finances départementales. - Contrôles de gestion.
(2001/2001)Finances départementales. - Contrôles de gestion.
(2002/2002)Finances départementales. - Préparations budgétaires et contrôles de gestion.
(1999/2004)Comptabilité départementale. - Conseillers départementaux, indemnités et primes.
(1965/1997)
