Notice descriptive
Finances départementales. - Budgets annexes, Montagne Noire (1973-1981) ; Osseja (1956-1980) : budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs.
(1956/1981)
Contexte : Finances départementales
Cote : 5497 W 1-18
Intitulé :
Finances départementales. - Budgets annexes, Montagne Noire (1973-1981) ; Osseja (1956-1980) : budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs.
Importance matérielle : 1,35 m.l.
Notes :
Sont conservés les articles 3-5, 11-18
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 11 avril 1989
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
