Notice descriptive
Finances départementale. - Préparation budgétaire.
(1984/1990)
Contexte : Finances départementales
Cote : 5760 W 1-25
Intitulé :
Finances départementale. - Préparation budgétaire.
Importance matérielle : 0,9 m.l.
Notes :
Sont conservés les articles 1-3, 15-20
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 23 mai 1995
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
