Notice descriptive
1989-1994.
(1989/1991)
Contexte : 7010 W > Rapatriés de souche européenne. - Commission de remise de prêts. > Dossiers de séances : comptes rendus de séances, correspondance, décisions individuelles d'accord ou de rejet et pièces justificatives.
Cote : 7010 W 34-47
Intitulé :
1989-1994.
Sujet : rapatrié
Type de document : Documents écrits
Notices filles
1989, 6 et 21 mars.
(1989/1989)1989, 13 avril -11 mai.
(1989/1989)1989, 24 et 26 mai.
(1989/1989)1989, 16 juin.
(1989/1989)1989, 16, 19 et 29 juin.
(1989/1989)1989, 19 juin.
(1989/1989)1989, 28 juillet.
(1989/1989)1989, 16 et 23 août.
(1989/1989)1989, 1er et 26 septembre.
(1989/1989)1989, 29 septembre-29 novembre.
(1989/1989)1989, 29 novembre-11 et 12 décembre ; 1990, 3 février-30 mars ; 1990, 31 juillet-3 août ; 1990, 28 septembre-21 et 26 décembre ; 1991, 28 juin ; 1991, 15 novembre.
(1989/1991)1991, 13 décembre ; 1992, 22 juin ; 1993, 1er avril-27 mai.
(1991/1993)1993, 22 juin ; 1993, 9 et 16 décembre ; 1994, 13 septembre.
(1993/1994)1995, 19 décembre ; 1996, 22 novembre.
(1995/1996)
