Notice descriptive
Dossiers de séances : comptes rendus de séances, correspondance, décisions individuelles d'accord ou de rejet et pièces justificatives.
(1983/1996)
Contexte : 7010 W > Rapatriés de souche européenne. - Commission de remise de prêts.
Cote : 7010 W 1-47
Intitulé :
Dossiers de séances : comptes rendus de séances, correspondance, décisions individuelles d'accord ou de rejet et pièces justificatives.
Sujet : rapatrié
Type de document : Documents écrits
Notices filles
