Notice descriptive
Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne (1967-2009)
| Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne (1967-2009) |
IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:51Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Dommages de guerre : dossiers instruits en priorité nationale.
(1941/1963)Dommages de guerre : dossier n° FS 498 DS.
(1946/1965)Dommages de guerre : dossier n° FS 100 001 DS.
(1938/1969)Dommages de guerre : dossier n° JT 466 DS.
(1948/1969)Dommages de guerre : dossiers individuels, fiches comptables, correspondance.
(1955/1964)Administration générale. - Registres d'enregistrement du courrier (1853-1864). Registres d'ordre (1852-1860). Registre de correspondance concernant les chemins vicinaux (1872-1873).
(1852/1873)Aménagement du territoire, aménagement des routes. - Ville de Toulouse, études, rocades, atlas.
(1956/1968)Voirie et circulation (1770-1946). Navigation intérieure (1753-1933). Chemins de fer (1845-1936). Service hydraulique (1845-1947). Mines et énergie (1932-1947).
(1753/1947)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire.
(1964/1971)Dommage de guerre : dossier n° FS 585 AG.
(1951/1966)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire.
(1975/1986)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire.
(1976/1990)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire.
(1979/1991)Autorisation du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire (1990). Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat : échantillon de dossiers de subvention (1980-1988). Groupes études, prospectives : compte rendu de réunion, chrono courrier départ (1978-1979). Gestion du personnel, organismes paritaires (1963-1983).
(1963/1990)Eau et risques naturels. - Service hydraulique, administration générale (1849-1898). Gestion des cours d'eau, travaux, entretien, aménagement, ouvrages d'art, recalibrage, règlementation (1853-1969). Plan d'eau, règlementation, exploitation (1959-1988). Inondations, travaux de défense contre les eaux, curage (1844-1975). Bacs (1926-1972). Police de la navigation (1934-1976). Gestion du domaine public fluvial, délimitation, autorisation temporaire d'occupation (1837-1976). Contrôle des gravières (s.d.). Contrôle de la pêche (s.d.). Cours d'eau non domaniaux, police, entretien (1713-1974). Prises d'eau, usines hydrauliques, réservoirs, barrages (1837-1973). Adduction d'eau, usine de traitement des eaux (1952-1973).
(1713/1988)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire et de certificats d'urbanisme.
(1983-1991)Bureau des études sud, aménagement des routes : dossiers de travaux d'investissement routier.
(1913/1988)Bureau des études sud. - Station de ski, travaux d'aménagement, voirie, télésiège (1949-1997). Zones d'avalanches (1970-1988). Chemins et sentiers de montagne, tourisme (1953-1980). Rénovation rurale en montagne (1970-1982). Rapports avec le Conseil général (1960-1979). Etat des chemins communaux des subdivisions du sud (1973-1984). Saint-Gaudens, gestion de la voirie, équipement urbain (1954-1990). Gestion des routes, liaisons transpyrénéenne (1949-1988). Défense contre les inondations (1877-1995).
(1877/1997)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire et de certificats d'urbanisme.
(1982/1994)Urbanisme, autorisations du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire, de certificats de travaux et de déclaration de travaux.
(1995/1995)Division énergie électrique : contrats de concession électrique.
(1900/1964)Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.
(1965-1986)
Station de sport d'hiver, travaux d'aménagement, voirie, télésiège (1957-1975). Électrification rurale (1947-1956). Syndicat télévision (1971-1975).
(1947/1975)Agents de la Direction départementale de l'équipement partis entre 1933 et 1980 : dossiers individuels de carrière.
(1885/1979)
Pour aller plus loin
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