Notice descriptive

Autorisation du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire (1990). Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat : échantillon de dossiers de subvention (1980-1988). Groupes études, prospectives : compte rendu de réunion, chrono courrier départ (1978-1979). Gestion du personnel, organismes paritaires (1963-1983).

 (1963/1990)

Contexte : Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 5835 W 1 - 13
Intitulé :

Autorisation du droit des sols : échantillon de dossiers de permis de construire (1990). Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat : échantillon de dossiers de subvention (1980-1988). Groupes études, prospectives : compte rendu de réunion, chrono courrier départ (1978-1979). Gestion du personnel, organismes paritaires (1963-1983).

Importance matérielle : 1,6 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 28 octobre 1997

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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