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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Francon (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Francon (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 196 1-7
    Intitulé : Francon
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Aurignac (1790), Martres-Tolosane (an VIII) puis Cazères (an X). Perception : Le Fousseret puis Martres-Tolosane (1852-1853).



    Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
      Cote : 2 O 196 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget primitif 1938, rectification (1937). (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 196 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget primitif 1938, rectification (1937).
        Date : an X-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus, frais de procès (1834-1882). Contributions, prestation pour les chemins ruraux, imposition d'une quatrième journée (1892) ; enregistrement, demande de renseignements (1936). (1834-1936)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 196 2
        Intitulé : Charges et revenus, frais de procès (1834-1882). Contributions, prestation pour les chemins ruraux, imposition d'une quatrième journée (1892) ; enregistrement, demande de renseignements (1936).
        Date : 1834-1936

        Sujet : finances communales / fiscalité
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834), difficultés avec le desservant concernant des travaux effectués illégalement au presbytère (1852), transaction avec M. Parrieu, entrepreneur, au sujet de la construction des murs du cimetière (1881), pourvoi formé par Joseph Bouffartigue, pour avoir été révoqué de ses fonctions de secrétaire de mairie (1912-1913). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1891-1894), assurance, responsabilité civile (1926-1935), abonnement à la SACEM (1927). Fête locale, désignation des membres du comité d'organisation (1929). (1834-1935)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
      Cote : 2 O 196 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834), difficultés avec le desservant concernant des travaux effectués illégalement au presbytère (1852), transaction avec M. Parrieu, entrepreneur, au sujet de la construction des murs du cimetière (1881), pourvoi formé par Joseph Bouffartigue, pour avoir été révoqué de ses fonctions de secrétaire de mairie (1912-1913). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1891-1894), assurance, responsabilité civile (1926-1935), abonnement à la SACEM (1927). Fête locale, désignation des membres du comité d'organisation (1929).
      Date : 1834-1935

      Sujet : administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / fête / loyer immobilier / propriété intellectuelle
      Personne : Parrieu / Bouffartigue, Joseph
      Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935). (1830-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
      Cote : 2 O 196 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
      Date : 1830-1940

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend quatre plans :

      Commune de Francon, emplacement projeté pour la construction de la maison d'école. [1886]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

      Commune de Francon, projet de construction d'une maison d’école, plan d'ensemble. J. Bilhard. 15 janvier 1891. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,30 x 0,21 m.

      Commune de Francon, construction d'une maison d'école pour les filles, demande d'emploi de ressources disponibles provenant du rabais de la somme à valoir et des économies sur l'ensemble du projet pour divers travaux de parachèvement, construction d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. J. Bilhard. 1er mai 1896. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,40 m.

      Plan de l'église de Francon, voûte style roman, coupes, plan. [Cazaux]. [30 juillet 1920]. Ech. 1/200. Papier. Dim. 0,32 x 0,19 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 196 4 (1) - 2 O 196 4 (7)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 22

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
      Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • [Commune de Francon, maison commune avec prison, construction], plans, coupes, élévation. Morère, maître-maçon. 2 juillet 1831. Ech. n.d. (1831)
        1 vue - [Commune de Francon, maison commune avec prison, construction], plans, coupes, élévation. Morère, maître-maçon. 2 juillet 1831. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Francon, maison commune avec prison, construction], plans, coupes, élévation. Morère, maître-maçon. 2 juillet 1831. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (1)
        Intitulé : [Commune de Francon, maison commune avec prison, construction], plans, coupes, élévation. Morère, maître-maçon. 2 juillet 1831. Ech. n.d.
        Date : 1831

        Importance matérielle : Dim. 0,45 x 0,53 m. Coul. sur papier.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / prison / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Morère
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan d'une maison commune ainsi que d'un logement pour l'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 25 avril 1835. Ech. 1/100. (1835)
        1 vue - Plan d\'une maison commune ainsi que d\'un logement pour l\'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l\'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 25 avril 1835. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan d\'une maison commune ainsi que d\'un logement pour l\'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l\'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 25 avril 1835. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (2)
        Intitulé : Plan d'une maison commune ainsi que d'un logement pour l'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 25 avril 1835. Ech. 1/100.
        Date : 1835

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,54 m. Coul. sur papier.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Morère
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 196 4 (3).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 196 4 (3).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 196 4 (3). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (3)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 196 4 (3).
        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan d'une maison commune ainsi que d'un logement pour l'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 31 mai 1842. Ech. 1/100. (1842)
        1 vue - Plan d\'une maison commune ainsi que d\'un logement pour l\'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l\'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 31 mai 1842. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan d\'une maison commune ainsi que d\'un logement pour l\'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l\'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 31 mai 1842. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (4)
        Intitulé : Plan d'une maison commune ainsi que d'un logement pour l'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 31 mai 1842. Ech. 1/100.
        Date : 1842

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,44 m. Coul. sur papier.
        Sujet : mairie / plan d'architecture / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Morère
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 196 4 (4).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 196 4 (4).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 196 4 (4). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (5)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 196 4 (4).
        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Francon, projet de construction d'une maison d'école, plan d'ensemble du territoire de la commune, plan d'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m. (1890)
        5 vues - Commune de Francon, projet de construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble du territoire de la commune, plan d\'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d\'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m.- Ouvre la visionneuse
        5 vues - Commune de Francon, projet de construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble du territoire de la commune, plan d\'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d\'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (6)
        Intitulé : Commune de Francon, projet de construction d'une maison d'école, plan d'ensemble du territoire de la commune, plan d'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m.
        Date : 1890

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,46 m. Coul. sur papier.
        Sujet : fenêtre / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Francon, projet de construction d'une maison d'école, plan d'ensemble du territoire de la commune, plan d'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m. (1890)
        5 vues - Commune de Francon, projet de construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble du territoire de la commune, plan d\'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d\'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m.- Ouvre la visionneuse
        5 vues - Commune de Francon, projet de construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble du territoire de la commune, plan d\'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d\'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935).
        Cote : 2 O 196 4 (7)
        Intitulé : Commune de Francon, projet de construction d'une maison d'école, plan d'ensemble du territoire de la commune, plan d'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m.
        Date : 1890

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,47 m. Coul. sur calque toilé.
        Sujet : commune / fenêtre / plan / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / établissement pénitentiaire / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929). (1806-1937)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
      Cote : 2 O 196 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929).
      Date : 1806-1937

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 196 5 (1).



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / équipement collectif
      Lieu : Labarthe (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Pont du Nobi (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Francon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d. (1874)
        1 vue - Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d\'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d\'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929).
        Cote : 2 O 196 5 (1)
        Intitulé : Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d.
        Date : 1874

        Importance matérielle : Dim. 0,24 x 0,62 m. Papier.
        Sujet : plan / pâturage / baux ruraux / biens communaux / bois / équipement collectif
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France) / Labarthe (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Pont du Nobi (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Travaux, construction d'un mur de clôture (1857), translation (1859-1868), réparation (1885). Police, règlementation concernant l'établissement de caveaux contigus au cimetière (1894). Concessions, titres (1902-1914). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1922). (1857-1922)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
      Cote : 2 O 196 6
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, construction d'un mur de clôture (1857), translation (1859-1868), réparation (1885). Police, règlementation concernant l'établissement de caveaux contigus au cimetière (1894). Concessions, titres (1902-1914). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1922).
      Date : 1857-1922

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 196 6 (1).



      Sujet : cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / règlementation
      Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Francon, clôtures du cimetière, élévations et coupes du pavillon et du mur de clôture, croix et piédestal du milieu du cimetière. Grenié, architecte. 24 septembre 1860. Ech. 0,02 p.m. (1860)
        1 vue - Commune de Francon, clôtures du cimetière, élévations et coupes du pavillon et du mur de clôture, croix et piédestal du milieu du cimetière. Grenié, architecte. 24 septembre 1860. Ech. 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Francon, clôtures du cimetière, élévations et coupes du pavillon et du mur de clôture, croix et piédestal du milieu du cimetière. Grenié, architecte. 24 septembre 1860. Ech. 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Cimetière. - Travaux, construction d'un mur de clôture (1857), translation (1859-1868), réparation (1885). Police, règlementation concernant l'établissement de caveaux contigus au cimetière (1894). Concessions, titres (1902-1914). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1922).
        Cote : 2 O 196 6 (1)
        Intitulé : Commune de Francon, clôtures du cimetière, élévations et coupes du pavillon et du mur de clôture, croix et piédestal du milieu du cimetière. Grenié, architecte. 24 septembre 1860. Ech. 0,02 p.m.
        Date : 1860

        Importance matérielle : Dim. 0,37 x 0,57 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / croix / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / règlementation
        Personne : Grenié (architecte)
        Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Police. - Police rurale, élagage, règlementation. (1913)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
      Cote : 2 O 196 7
      Intitulé : Police. - Police rurale, élagage, règlementation.
      Date : 1913

      Sujet : règlementation
      Lieu : Francon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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