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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Fontenilles (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Fontenilles (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 188 1-9
    Intitulé : Fontenilles
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 9 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Saint-Lys. Perception : Saint-Lys.



    Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 1-3
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 3 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité. (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 188 1-2
        Intitulé : Comptabilité.
        Date : an X-1940

        Importance matérielle : 2 liasses.
        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1893, 1922, 1933-1934). (an X-1940)
          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité.
          Cote : 2 O 188 1
          Intitulé : Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1893, 1922, 1933-1934).
          Date : an X-1940

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Produits irrécouvrables, admission en non-valeur (1920) ; budget, déficit (1932), examen et rectification (1932-1933) ; demande de mandatement des sommes dues pour les travaux d'électrification (1939-1940). (1920-1940)
          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité.
          Cote : 2 O 188 2
          Intitulé : Produits irrécouvrables, admission en non-valeur (1920) ; budget, déficit (1932), examen et rectification (1932-1933) ; demande de mandatement des sommes dues pour les travaux d'électrification (1939-1940).
          Date : 1920-1940

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. - Charges, frais de procès (1830-1841). Taxes et droits, droit de pesage, adjudications et mises en régie (1885-1912), droit d'expédition d'actes d'état-civil, demande de renseignements concernant les tarifs (1931). (1830-1931)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 188 3
        Intitulé : Charges et revenus. - Charges, frais de procès (1830-1841). Taxes et droits, droit de pesage, adjudications et mises en régie (1885-1912), droit d'expédition d'actes d'état-civil, demande de renseignements concernant les tarifs (1931).
        Date : 1830-1931

        Sujet : dépense de fonctionnement / impôts locaux / finances communales / fiscalité
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété des fossés du château (1804), les droits d'usages forestiers (1831) ; usurpation de communaux (1834) ; réclamation de M. Meilhon, avocat, pour paiement d'honoraires (1889) ; poursuites contre Jean-Marie Laborie pour le non paiement d'un fermage (1902). Achat de fournitures (1888). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurance des bâtiments et du mobilier d'église (1934). (1804-1934)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété des fossés du château (1804), les droits d'usages forestiers (1831) ; usurpation de communaux (1834) ; réclamation de M. Meilhon, avocat, pour paiement d'honoraires (1889) ; poursuites contre Jean-Marie Laborie pour le non paiement d'un fermage (1902). Achat de fournitures (1888). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurance des bâtiments et du mobilier d'église (1934).
      Date : 1804-1934

      Sujet : administration communale / contentieux administratif / édifice communal
      Personne : Meilhon / Laborie, Jean-Marie
      Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Nominations, tambour afficheur (1932), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939). (1932-1939)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 5
      Intitulé : Personnel communal. - Nominations, tambour afficheur (1932), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939).
      Date : 1932-1939

      Sujet : personnel
      Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquisition (1882-1885). Hangar, acquisition (1860). Maison sise dans le village, aliénation (1879-1880), démolition d'une partie restante (1880). Pont-bascule, construction (1884-1888). Bâtiments communaux, entretien (1888). Grange, location (1930-1933). (1854-1934)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 6
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquisition (1882-1885). Hangar, acquisition (1860). Maison sise dans le village, aliénation (1879-1880), démolition d'une partie restante (1880). Pont-bascule, construction (1884-1888). Bâtiments communaux, entretien (1888). Grange, location (1930-1933).
      Date : 1854-1934

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Fontenilles, extrait du plan d'ensemble indiquant le village, l'église, le cimetière et par une teinte rose l'emplacement qui sera occupé par la maison d'école des filles. [Séguy], géomètre. 20 juin 1880. Ech. 1/10000. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 188 6 (1) - 2 O 188 6 (10)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 22

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
      Personne : Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
      Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Église de Fontenilles, plan, coupes et élévation indiquant les réparations à faire à ladite église, coupe sur l'axe du porche et du baptistère projetés, plan, élévation de la façade du porche projeté, élévation de la façade principale, coupe sur l'axe de la porte d'entrée. Grenié, architecte. 23 décembre 1862. Ech. 0,01 p.m. (1862)
        1 vue - Église de Fontenilles, plan, coupes et élévation indiquant les réparations à faire à ladite église, coupe sur l\'axe du porche et du baptistère projetés, plan, élévation de la façade du porche projeté, élévation de la façade principale, coupe sur l\'axe de la porte d\'entrée. Grenié, architecte. 23 décembre 1862. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Église de Fontenilles, plan, coupes et élévation indiquant les réparations à faire à ladite église, coupe sur l\'axe du porche et du baptistère projetés, plan, élévation de la façade du porche projeté, élévation de la façade principale, coupe sur l\'axe de la porte d\'entrée. Grenié, architecte. 23 décembre 1862. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (1)
        Intitulé : Église de Fontenilles, plan, coupes et élévation indiquant les réparations à faire à ladite église, coupe sur l'axe du porche et du baptistère projetés, plan, élévation de la façade du porche projeté, élévation de la façade principale, coupe sur l'axe de la porte d'entrée. Grenié, architecte. 23 décembre 1862. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1862

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,68 m. Coul. sur calque.
        Sujet : fonts baptismaux / plan d'architecture / porche / porte / église / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Grenié (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Église de Fontenilles, coupe dans l'axe des chapelles, coupe dans l'axe longitudinal de l'église. Grenié, architecte. 11 janvier 1864. Ech. [1/100]. (1864)
        1 vue - Église de Fontenilles, coupe dans l\'axe des chapelles, coupe dans l\'axe longitudinal de l\'église. Grenié, architecte. 11 janvier 1864. Ech. [1/100].- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Église de Fontenilles, coupe dans l\'axe des chapelles, coupe dans l\'axe longitudinal de l\'église. Grenié, architecte. 11 janvier 1864. Ech. [1/100]. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (2)
        Intitulé : Église de Fontenilles, coupe dans l'axe des chapelles, coupe dans l'axe longitudinal de l'église. Grenié, architecte. 11 janvier 1864. Ech. [1/100].
        Date : 1864

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,48 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Grenié (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, plans, coupe et élévation d'un presbytère à construire dans ladite commune, élévation de la façade principale, coupe dans l'axe du vestibule, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
        1 vue - Commune de Fontenilles, plans, coupe et élévation d\'un presbytère à construire dans ladite commune, élévation de la façade principale, coupe dans l\'axe du vestibule, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, plans, coupe et élévation d\'un presbytère à construire dans ladite commune, élévation de la façade principale, coupe dans l\'axe du vestibule, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (3)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, plans, coupe et élévation d'un presbytère à construire dans ladite commune, élévation de la façade principale, coupe dans l'axe du vestibule, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1858

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,46 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Grenié (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, projet d'échange entre cette commune et M. de Gilède Aristide, terrain cédé à la commune de Fontenilles pour l'agrandissement du jardin du presbytère et du pourtour de l'église, terrain pris en échange par M. de Gilède. Forgue, géomètre. 20 avril 1869. Ech. 1/2500. (1869)
        1 vue - Commune de Fontenilles, projet d\'échange entre cette commune et M. de Gilède Aristide, terrain cédé à la commune de Fontenilles pour l\'agrandissement du jardin du presbytère et du pourtour de l\'église, terrain pris en échange par M. de Gilède. Forgue, géomètre. 20 avril 1869. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, projet d\'échange entre cette commune et M. de Gilède Aristide, terrain cédé à la commune de Fontenilles pour l\'agrandissement du jardin du presbytère et du pourtour de l\'église, terrain pris en échange par M. de Gilède. Forgue, géomètre. 20 avril 1869. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (4)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, projet d'échange entre cette commune et M. de Gilède Aristide, terrain cédé à la commune de Fontenilles pour l'agrandissement du jardin du presbytère et du pourtour de l'église, terrain pris en échange par M. de Gilède. Forgue, géomètre. 20 avril 1869. Ech. 1/2500.
        Date : 1869

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,32 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / presbytère / église / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Gilède (de), Aristide / Forgue (géomètre) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, plan des immeubles que la commune de Fontenilles se propose d'acquérir pour la construction d'une salle d'école, mairie et presbytère. Isidore Rouanet, agent voyer. [3 mai 1858]. Ech. 1/1250. ([1858])
        1 vue - Commune de Fontenilles, plan des immeubles que la commune de Fontenilles se propose d\'acquérir pour la construction d\'une salle d\'école, mairie et presbytère. Isidore Rouanet, agent voyer. [3 mai 1858]. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, plan des immeubles que la commune de Fontenilles se propose d\'acquérir pour la construction d\'une salle d\'école, mairie et presbytère. Isidore Rouanet, agent voyer. [3 mai 1858]. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (5)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, plan des immeubles que la commune de Fontenilles se propose d'acquérir pour la construction d'une salle d'école, mairie et presbytère. Isidore Rouanet, agent voyer. [3 mai 1858]. Ech. 1/1250.
        Date : [1858]

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,34 m. Coul. sur papier.
        Sujet : mairie / plan / presbytère / école / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Rouanet, Isidore (géomètre) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan du village de Fontenilles. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 1/1250. (1858)
        1 vue - Plan du village de Fontenilles. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan du village de Fontenilles. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (6)
        Intitulé : Plan du village de Fontenilles. Grenié, architecte. 22 novembre 1858. Ech. 1/1250.
        Date : 1858

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,38 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / village / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Grenié (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, maison d'école de garçons, projet de construction d'un préau couvert, plan général de la maison d'école et de ses annexes, coupe, élévation et plan du préau. Séguy, architecte. 25 août 1898. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1898)
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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (7)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, maison d'école de garçons, projet de construction d'un préau couvert, plan général de la maison d'école et de ses annexes, coupe, élévation et plan du préau. Séguy, architecte. 25 août 1898. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Séguy (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, projet de construction d'une maison d'école pour filles, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan d'ensemble, plan général. Fauré, architecte. 29 mars 1880. Ech. 1/630 et 0,005 p.m. et 0,01 p.m. (1880)
        1 vue - Commune de Fontenilles, projet de construction d\'une maison d\'école pour filles, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan d\'ensemble, plan général. Fauré, architecte. 29 mars 1880. Ech. 1/630 et 0,005 p.m. et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, projet de construction d\'une maison d\'école pour filles, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan d\'ensemble, plan général. Fauré, architecte. 29 mars 1880. Ech. 1/630 et 0,005 p.m. et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (8)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, projet de construction d'une maison d'école pour filles, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan d'ensemble, plan général. Fauré, architecte. 29 mars 1880. Ech. 1/630 et 0,005 p.m. et 0,01 p.m.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,40 x 0,66 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Fauré (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, projet d'aliénation d'une portion de maison et de ses dépendances appartenant à la commune, plan des lieux. Joseph-Marie Séguy, architecte. 30 décembre 1878. Ech. 0,01 p.m. (1878)
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        2 vues - Commune de Fontenilles, projet d\'aliénation d\'une portion de maison et de ses dépendances appartenant à la commune, plan des lieux. Joseph-Marie Séguy, architecte. 30 décembre 1878. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (9)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, projet d'aliénation d'une portion de maison et de ses dépendances appartenant à la commune, plan des lieux. Joseph-Marie Séguy, architecte. 30 décembre 1878. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1878

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : maison / plan / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Séguy, Joseph-Marie (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, projet de construction d'un pont-bascule avec pavillon, plan des lieux, plan d'ensemble, élévation, coupe, plan de l'intérieur de la fosse et du pavillon. Souques, architecte. 31 janvier 1884. Ech. 1/10000 et 0,02 p.m. (1884)
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        1 vue - Commune de Fontenilles, projet de construction d\'un pont-bascule avec pavillon, plan des lieux, plan d\'ensemble, élévation, coupe, plan de l\'intérieur de la fosse et du pavillon. Souques, architecte. 31 janvier 1884. Ech. 1/10000 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, horloges, acquisitions chez Pierre Delpy, fondeur mécanicien à Toulouse (1854), chez Delpy neveux et Cie, fondeurs mécaniciens à Toulouse (1874) ; travaux, construction de fonts baptismaux, d'un local pour les chaises, d'un porche et réfection de l'entrée (1862-1865), réparation (1885). Presbytère, construction (1858-1865), agrandissement du jardin (1869-1870). Écoles et mairie, école de garçons-mairie, construction (1858-1864), clôture de la mairie (1888), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1890-1931), construction d'un préau couvert (1898-1900) ; école de filles, construction (1880-1885), installation d'une volière (1895-1896), réparation (1903-1904), désaffectation et location (1930-1934) ; mobilier, acquis
        Cote : 2 O 188 6 (10)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, projet de construction d'un pont-bascule avec pavillon, plan des lieux, plan d'ensemble, élévation, coupe, plan de l'intérieur de la fosse et du pavillon. Souques, architecte. 31 janvier 1884. Ech. 1/10000 et 0,02 p.m.
        Date : 1884

        Importance matérielle : Dim. 0,40 x 0,50 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / poids et mesures / biens communaux / bâtiment administratif / bâtiment agricole / horloge publique / hôtel de ville / mobilier / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / village
        Personne : Souques (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Delpy neveu (horloger)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932). (1806-1932)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932).
      Date : 1806-1932

      Présentation du contenu :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 188 7 (1) - 2 O 188 7 (4).



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / vacants / équipement collectif
      Lieu : Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Flour (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Miracles (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascau (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Plan géométrique du communal du hameau de Saint-Flou appartenant à la commune de Fontenilles. Laurent Sacareau, géomètre. 4 décembre 1850. Ech. 1/1250. (1850)
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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932).
        Cote : 2 O 188 7 (1)
        Intitulé : Plan géométrique du communal du hameau de Saint-Flou appartenant à la commune de Fontenilles. Laurent Sacareau, géomètre. 4 décembre 1850. Ech. 1/1250.
        Date : 1850

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,44 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / vacants / équipement collectif
        Personne : Sacareau, Laurent
        Lieu : Saint-Flou, communal de (Fontenilles) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Flour (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Miracles (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascau (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, projet d'aliénation du vacant communal situé au quartier de Pascau composant le n°965 de la section G du plan cadastral de cette commune. Séguy, géomètre. 4 mai 1890. Ech. 0,001 p.m. (1890)
        1 vue - Commune de Fontenilles, projet d\'aliénation du vacant communal situé au quartier de Pascau composant le n°965 de la section G du plan cadastral de cette commune. Séguy, géomètre. 4 mai 1890. Ech. 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, projet d\'aliénation du vacant communal situé au quartier de Pascau composant le n°965 de la section G du plan cadastral de cette commune. Séguy, géomètre. 4 mai 1890. Ech. 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932).
        Cote : 2 O 188 7 (2)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, projet d'aliénation du vacant communal situé au quartier de Pascau composant le n°965 de la section G du plan cadastral de cette commune. Séguy, géomètre. 4 mai 1890. Ech. 0,001 p.m.
        Date : 1890

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,42 m. Calque collé sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / vacants / équipement collectif
        Personne : Séguy (géomètre)
        Lieu : Pascau, communal de (Fontenilles) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Flour (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Miracles (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascau (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, plan parcellaire d'un vacant communal dont la vente est projetée. Séguy, géomètre. 20 août 1897. Ech. 0,003 p.m. (1897)
        1 vue - Commune de Fontenilles, plan parcellaire d\'un vacant communal dont la vente est projetée. Séguy, géomètre. 20 août 1897. Ech. 0,003 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, plan parcellaire d\'un vacant communal dont la vente est projetée. Séguy, géomètre. 20 août 1897. Ech. 0,003 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932).
        Cote : 2 O 188 7 (3)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, plan parcellaire d'un vacant communal dont la vente est projetée. Séguy, géomètre. 20 août 1897. Ech. 0,003 p.m.
        Date : 1897

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,62 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / vacants / équipement collectif
        Personne : Séguy (géomètre)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Flour (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Miracles (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascau (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Fontenilles, plan géométrique du communal de L'Espèche à affermer]. Forgue, géomètre. 1er juillet 1871. Ech. 1/2500. (1871)
        1 vue - [Commune de Fontenilles, plan géométrique du communal de L\'Espèche à affermer]. Forgue, géomètre. 1er juillet 1871. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Fontenilles, plan géométrique du communal de L\'Espèche à affermer]. Forgue, géomètre. 1er juillet 1871. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932).
        Cote : 2 O 188 7 (4)
        Intitulé : [Commune de Fontenilles, plan géométrique du communal de L'Espèche à affermer]. Forgue, géomètre. 1er juillet 1871. Ech. 1/2500.
        Date : 1871

        Importance matérielle : Dim. 0,52 x 0,44 m. Coul. sur calque toilé.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / vacants / équipement collectif
        Personne : Forgue (géomètre)
        Lieu : Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Flour (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Miracles (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascau (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Travaux, agrandissement (1872-1875). Concessions, titres (1882-1922). (1872-1922)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 8
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, agrandissement (1872-1875). Concessions, titres (1882-1922).
      Date : 1872-1922

      Présentation du contenu :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 188 8 (1) - 2 O 188 8 (2).



      Sujet : cimetière / concession funéraire
      Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Fontenilles, plans devant servir à l'instruction de la demande formée par le conseil municipal pour l'agrandissement, l'assainissement et la clôture du cimetière, plan du village, plans du cimetière. Forgue, géomètre. 20 novembre 1872. Ech. 1/1250 et 1/2500 et 1/10000. (1872)
        1 vue - Commune de Fontenilles, plans devant servir à l\'instruction de la demande formée par le conseil municipal pour l\'agrandissement, l\'assainissement et la clôture du cimetière, plan du village, plans du cimetière. Forgue, géomètre. 20 novembre 1872. Ech. 1/1250 et 1/2500 et 1/10000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fontenilles, plans devant servir à l\'instruction de la demande formée par le conseil municipal pour l\'agrandissement, l\'assainissement et la clôture du cimetière, plan du village, plans du cimetière. Forgue, géomètre. 20 novembre 1872. Ech. 1/1250 et 1/2500 et 1/10000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Cimetière. - Travaux, agrandissement (1872-1875). Concessions, titres (1882-1922).
        Cote : 2 O 188 8 (1)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, plans devant servir à l'instruction de la demande formée par le conseil municipal pour l'agrandissement, l'assainissement et la clôture du cimetière, plan du village, plans du cimetière. Forgue, géomètre. 20 novembre 1872. Ech. 1/1250 et 1/2500 et 1/10000.
        Date : 1872

        Importance matérielle : Dim. 0,40 x 0,52 m. Coul. sur papier.
        Sujet : cimetière / plan / village / cimetière / concession funéraire
        Personne : Forgue (géomètre)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fontenilles, projet de construction du mur de clôture du cimetière, plan au niveau supérieur des fondations, coupe d'un mur, mur et pilastre en élévation, élévation de la porte d'entrée, plan des piliers. B. Foch, architecte. 6 juin 1873. Ech. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m. (1873)
        2 vues - Commune de Fontenilles, projet de construction du mur de clôture du cimetière, plan au niveau supérieur des fondations, coupe d\'un mur, mur et pilastre en élévation, élévation de la porte d\'entrée, plan des piliers. B. Foch, architecte. 6 juin 1873. Ech. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Fontenilles, projet de construction du mur de clôture du cimetière, plan au niveau supérieur des fondations, coupe d\'un mur, mur et pilastre en élévation, élévation de la porte d\'entrée, plan des piliers. B. Foch, architecte. 6 juin 1873. Ech. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles > Cimetière. - Travaux, agrandissement (1872-1875). Concessions, titres (1882-1922).
        Cote : 2 O 188 8 (2)
        Intitulé : Commune de Fontenilles, projet de construction du mur de clôture du cimetière, plan au niveau supérieur des fondations, coupe d'un mur, mur et pilastre en élévation, élévation de la porte d'entrée, plan des piliers. B. Foch, architecte. 6 juin 1873. Ech. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m.
        Date : 1873

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,64 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / porte / cimetière / concession funéraire
        Personne : Foch, B. (architecte)
        Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Police. - Police rurale, élagage, règlementation. (1912)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
      Cote : 2 O 188 9
      Intitulé : Police. - Police rurale, élagage, règlementation.
      Date : 1912

      Sujet : règlementation
      Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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