Notice descriptive

Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932). (1806-1932)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fontenilles
Cote : 2 O 188 7
Ancienne cote : 2 O 466 / O 8 / O 104 bis
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations du communal de Saint-Flou (1850-1852), des bois de la Miracle et de Saint-Flou (1860), du communal de Pascau (1890-1894), de parcelles sises au village (1896-1899). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de divers vacants communaux (1866-1872), du communal de L'Espèche (1871-1930) ; vente d'arbres et de bois (1867-1932).
Date : 1806-1932

Présentation du contenu :

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 188 7 (1) - 2 O 188 7 (4).



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / vacants / équipement collectif
Lieu : Espèche (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Flour (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Miracles (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascau (Fontenilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fontenilles (Haute-Garonne, France)

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