Communes en C, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: aménagement des eaux
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Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Guillaume Dardignac au sujet d'arrérages de rentes non payés (1806-1829), usurpation de communaux (1854), différends avec Joseph Carcy, fermier du droit de places, concernant un droit à percevoir sur les bestiaux (1892), pour non paiement d'arrérages (1895). Mobilier de la mairie, inventaire et récolement des archives suite au changement de maire (1935), demande d'attribution d'un portrait du président de la République (1909), installation du portrait de l'ancien maire dans la salle des délibérations du conseil municipal (1926). Contrats, location d'immeuble pour servir de logement à l'institutrice et d'école (1872-1887), location verbale d'un terrain pour servir de parc des sports, observation préfec -
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Édifices du culte, église paroissiale, travaux, construction, entretien du local servant provisoirement aux offices situé dans l'hospice (an IX-1863), réparation de la toiture et exécution de peintures par le sieur Borios, peintre décorateur (1902-1903), mobilier, horloge, acquisitions chez Pierre Delpy, horloger-mécanicien à Toulouse (1845-1847), chez François Dulon, horloger à Carbonne (1920), réparation (1892), don par le ministère de l'Intérieur d'un tableau représentant la Vierge à l'Enfant peint par Melle Thibault (1849), demande de renseignements auprès de la préfecture relativement à l'affichage sur les murs (1907) ; chapelle Sainte-Catherine, installation de la mairie (1809) ; ancienne église paroissiale, cession pour incorporation du terrain au cim 
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Mairie et écoles. - Mairie avec école et salle d'audience pour la justice de paix, projet de construction (1831-1832), construction (1877-1884), acquisition du mobilier de la salle d'audience (1885), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1894-1929), construction de clôtures (1900-1912), transferts de classes (1926-1927), affectation de la salle d'audience de la justice de paix à la deuxième classe de garçons, aménagement (1930). Ecole de garçons, projet de construction (1849). Ecole de filles et école maternelle, projet de construction (1882-1895), acquisition et aménagement (1899-1907), réparations (1920-1936), logement de l'institutrice, constat d'insalubrité (1930-1931). Ecole congréganiste, projet de construction, désignation d'un architecte (1891).
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Abattoir, construction (1853-1855), reconstruction (1913-1915). Halles, halle aux grains, agrandissement (1856-1857), démolition (1928) ; halle métallique, construction (1928). Immeubles divers, maison Dupont, mise à ferme (1882-1895), réparation (1908-1909) ; maison Izard-Duffau, acquisition et démolition en vue de l'agrandissement d'une place publique (1931-1932). Bascules publiques, acquisitions et installation (1882-1911). Lavoirs, lavoirs de Rieupeyre, Semenben et du Barry, construction (1900) ; lavoir du Broc, construction (1908-1910), installation d'une pompe électrique (1912). Monuments commémoratifs, apposition de plaques portant le nom des soldats de Castanet morts pour la patrie (1918). Bureau de la perception, installation dans l'ancien log -
République française, préfecture de la Haute-Garonne, chemins vicinaux, travaux communaux, adjudication, chemin de grande communication n°1 de Toulouse à Bessières et n°22 de Villebrumier à Mézens, enretien des tabliers des ponts suspendus de Layrac, Mirepoix, Bessières et Buzet-sur-Tarn, chemin de grande communication n°9 de Grenade à Villemur, entretien du tablier du pont suspendu de Grenade-sur-Garonne, commune de Pechbonieu, chemin vicinal n°10 dit Moureau, construction d'une section, commune de Castanet, construction d'un lavoir, commune de Montpitol, construction d'un préau à l'école. 12 juin 1909. Toulouse : Imp. Douladoure-Privat.
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Biens communaux. - Partage des biens communaux (an II-1809). État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, mises à ferme du communal de Costes (1806-1809), de divers communaux (1817-1846), des terrains provenant du legs Dupont sis sur le territoire communal ainsi qu'à Pechabou et Auzeville (1875-1914) ; vente d'arbres (1838-1905). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain dit de la Fontasse (1837-1838), de terrains usurpés (1840-1842), de terrains sis au village (1843), sis aux quartiers du Barry et du Grand Chemin pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1850-1851), de terrains provenant du legs Dupont (1923-1924). Eau, puits, puits de la rue du Fort, comblement et reconstruction (1840) ; constructions des puits d
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Cimetière. - État des lieux (an XII). Travaux, agrandissement (1851-1861), clôture, construction (1875-1884). Concessions, tarifs et règlement (1860-1874), titres (1874-1926), notifications d'envoi de titres pour approbation (1926-1932). Police, enlèvement de pierres tombales (1874), inhumation d'un indigent, demande de renseignement auprès de la préfecture (1906). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1904-1905), transport de corps et enlèvement des ordures ménagères, adjudication (1905).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations de la baronne d'Auxion contre la commune et celles de Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin, au sujet de la propriété de montagnes (1844-1845), de Guillaume Daunic, fermier de l'hôtellerie du Lys, pour non respect du cahier des charges (1881-1882), de Laurence Talazac concernant l'acquisition d'une concession funéraire (1894-1896), de Blaise Sacaze au sujet d'un bail à ferme (1895), de Jacques Cazaubon concernant les agissement du maire et le délaissement d'un terrain (1897-1899), de Pierre Coudin au sujet de dégâts causés par des travaux communaux (1899), de Bertrand Lagaillarde pour le paiement de son salaire de pâtre communal (1900), de divers habitants au sujet du salaire du pâtre communal (1908-1909)
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Bâtiments communaux. Église, restauration, agrandissement ainsi que réparation du presbytère (1832-1842). École et mairie, construction (1845-1846), reconstruction (1883-1897), réparation (1912-1914). Cabane pastorale de la Bach, reconstruction et réaménagement d'une fontaine (1865-1866). Hôtellerie du Lys, acquisition des baraquements installés près de la cascade d'Enfer (1867), construction (1868-1870), réparations (1879-1894), mises à ferme (1868-1882). Presbytère, réparation (1931-1932).
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Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des 1 -
Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1890-1928) ; introduction d'une voie d'eau dans un canal appartenant à des particuliers, lieu-dit Peyroudes (1929) ; captage et dérivation des eaux du lac d'Oô, traversée de la commune : convention avec la Société pyrénéenne d'Énergie électrique (1910).
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Administration générale. - Contentieux, litige avec Guillaume Abeilhou, entrepreneur, au sujet de la construction de la maison commune (1810-1812), usurpation de communaux (1821-1834), poursuites contre Antoine Maylin pour détournement des eaux alimentant la fontaine du Bourguet (1825), réclamation de Théodore Débant, fermier de l'octroi, au sujet de préjudices qu'il aurait subi par suite de l'établissement de droits de place (1885), litige avec la commune de Couladère concernant la propriété d'un terrain, bornage (1897-1898), réclamations de Mme Salze-Pétel pour paiement de sommes dues (1899), anonyme contre la directrice du cours complémentaire (1916), anonyme concernant l'insécurité d'une salle de cinéma (1916), des établissements Tisset-Rose-Brault au su
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Personnel communal. - Personnel de l'octroi, préposé-surveillant, nominations (1844-1860), régisseur, traitement (1886), receveur, situation irrégulière (1886), rémunération (1931) ; préposé au pesage public, nomination (1880) ; régisseur du terrain de sport, désignation (1922) ; chef de musique municipal, nomination (1924-1925) ; secrétaire adjoint, nomination et traitement (1931-1936) ; directeur de la Société philarmonique, nomination (1938).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux pour en affecter notamment le produit à la construction de la maison commune (an XII-1826), sis près de l'affachoir, au carrefour de Marçau, à la Tourrette et près de la bâtisse du poids (1811-1812), près des murs de la ville (1814), au quartier de la Base sous condition de construire un établissement de bains et un pont sur le canal du moulin (1821), près la promenade de la Tourrette (1828), au faubourg du Bourguet (1832-1833), au quartier de la Gare (1899) ; échange d'un terrain sis au Ramier contre un jardin situé sous le mur du Cazalas (1826-1831) ; acquisition d'un terrain sis au quartier de la Base (1903). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines et puits, acquisiti
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Cimetière. - Travaux, translation (1830-1837), réparation de la clôture (1872-1874), agrandissement (1872-1881), aménagement (1932), nouvel agrandissement (1935-1938). Police, règlement concernant les inhumations (1841), demande de renseignement sur la création de cimetière privé suite à la demande formulée par le directeur de l'école de Blancotte (1931). Concessions, règlement (1874), état (1875-1876), titres (1875-1904), réclamation (1923), rétrocession (1933). Pompes funèbres, tarifs des locations du corbillard et tentures (1906), du dépositoire (1932).
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Cours d'eau. - Ruisseau de l'Hourride, couverture, construction (1890), reconstruction en béton armé (1929) ; Garonne, barrage, construction et réparation (1925-1935), travaux de défense, notamment dans le quartier de la Base, boulevard Camille-Pelletan, quai Armand-Duportal et lieu-dit la Montjoie (1930-1938), entretien des divers ouvrages et acquisition d'un bateau metallique destiné à ce service (1931), protection des berges (1935-1936). 1
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Administration générale. - Contentieux, litige entre le maire et M. Arjo, desservant d'Avezac, au sujet de l'usurpation d'un communal (1838), réclamation de divers habitants concernant la concession de leudes (1847), poursuite contre Benoît Cassagne pour le paiement d'arbres (1864-1865), réclamations de M. Martin, ancien avoué, et de Jean-Baptiste Laffiteau, entrepreneur, pour le paiement de sommes dues (1866-1892), de Matthieu Ariès au sujet de dégâts causés par des travaux communaux (1889), de Bertrand Larrieu, conseiller municipal, visant l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1897). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1847-1895), de mairie (1849).
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Biens communaux. - État des biens et revenus [1806]. Exploitation des biens, partage et mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers de la Goutte, de Cassagne, du Brouca et du Bois d'En Haut (1822-1932), pré et jardin du presbytère (1909), champ communal d'Escampassès (1925) ; ventes de coupe de bois (1831-1873), d'arbres (1876-1924), de terre provenant de curage de fossés (1906). Bornages (1823-1863). Transactions immobilières, aliénations, communaux sis aux quartiers de Pradas, Cestac, la Seguie, Fonds de Larroque, la Coume, Artigaou, Campdargo, Sainte-Anne, Coumecharron, Saoussède, Brouca, Saliouert et Landery pour en affecter le produit à la construction du chemin vicinal de Cardeilhac à Boulogne-sur-Gesse et à la création d'un atelier de charité
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Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1896-1924), titres (1897-1912), états des sommes remises aux pauvres (1897-1898). Travaux, réparations des clôtures, cimetière de Charlas (1898), cimetière d'Avezac (1899-1910). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1909). Police, règlementation concernant l'aménagement des caveaux (1909).
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Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1833, 1892, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; comptes administratifs 1900, refus d?approbation du conseil municipal (1900-1901). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1877-1894).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1834), réclamations de Thomas Dabos au sujet de la clôture du cimetière (1866), de MM. Comet, Larrieu et consorts concernant la translation du cimetière (1891), de M. Safourcade pour paiement de sommes dues (1893), litige concernant les droits d'usage dans la forêt du lieu (1896), plaintes diverses contre le maire au sujet de travaux non exécutés sur le ruisseau de Caverque, de la translation du cimetière, du garde-champêtre et d'une adjudication publique (1897-1901), réclamations de divers habitants au sujet de la règlementation des pâturages et du salaire du pâtre communal (1909), pour la construction d'un lavoir dans le hameau de Prat Viel (1930-1932). Contrats, locations d'immeubles p
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Biens communaux. - Eau, abreuvoirs, construction notamment au lieu-dit Pas de Lit (1880-1929), fontaine, construction avec lavoir et abreuvoir (1884-1887). Exploitation des biens, coupes affouagères (1885-1907), mise à ferme de prés sis au quartier Miejo Prado et d'un terrain sis quartier de la Carde, anciennement biens de l'Eglise (1920). Mines et carrières, autorisation de prospection de minerai et de marbre (1927-1928).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1791-1841) ; réclamations de Fabienne-Pauline Titoul concernant un droit de passage (1816), de Jean-Pierre Comps au sujet du rôle d'affouage et de pâturage (1886), d'Isidore Villamur, architecte, des sieurs Barès, Lavigne, Estrade, de A. Chappée, fondeur-constructeur et de la SACEM pour paiement de sommes dues (1889-1932), du sieur Verdalle, pharmacien cantonal, en vue du remboursement de médicaments fournis aux indigents (1891), de Julien Huguet au sujet de la propriété d'un terrain (1899), de divers conseillers municipaux concernant la gestion du maire (1904), de César Mondielli au sujet de la voirie urbaine (1906-1907), de Madeleine Artigue relative aux dégâts causés à son habitation par une
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations notamment au quartier du Rouziet et lieu-dit la Loze (1825-1921) ; échange de terrains sis quartiers de la Loze et Trames Aygues (1855). Exploitation des biens, bois, abattage d'arbres (1842), vente d'arbres (1877-1878), plantation au quartier du Rouziet (1890-1891), coupe affouagère, indemnisation de l'entrepreneur (1890) ; mises à ferme de communaux sis à la Toucouère, la Loze, Gerle d'En Haut et Gerle d'En Bas, Bernadech, Jerlot, Nougadère, Cap de Laou, Vieux Cimetière ainsi que la montagne communale pour la fabrication de fromage (1846-1898). Eau, concession de prise d'eau à des particuliers (1854-1863), fontaines, constructions à Bernadech et à la Toucouère (1883), lieu-dit du Petit Paradis (1890
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Cimetière. - Travaux, translation (1822-1850), agrandissements (1855-1921), construction d'une clôture (1921-1923). Concessions, tarifs et règlements (1884-1923), titres (1890-1895), création d'une nouvelle concession (1895), suppression des concessions temporaires (1897), attribution d'une concession perpétuelle (1907-1908).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1706-1870), réclamation de la communauté au sujet d'un droit de dépaissance qui pourrait lui être retiré suite à la vente de prairies (1813-1818), de Dominique-Ambroise Marquès concernant des travaux au presbytère occasionnant des dommages sur sa propriété (1835), litige avec le curé et la fabrique au sujet du partage à établir entre le presbytère et les locaux municipaux dans la maison Marquès-Baylac, transaction (1866-1867). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1888-1889), abonnement à la SACEM (1919). Accidents du travail, certificats médicaux (1921-1924). Fêtes et cérémonies, acquisition de matériel (1929-1930).
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Personnel communal. - Garde-champêtre, révocation, nominations, démission (1842-1843), secrétaire de mairie, nominations, révocation (1919-1934), femme de service de l'école enfantine, nomination (1922), gardien de l'église et du cimetière, nomination (1937), régisseur des recettes, nomination (1939).
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Biens communaux. - États des biens et revenus (an XIV-1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieu-dit Peyret et au village (1856-1857), lieu-dit Testète (1858-1859), au village (1861), lieu-dit le Bouaret (1862), à la cote de Breilhac (1863-1865), lieu-dit la Rouanne (1912-1913) ; acquisition d'un terrain au village pour servir de jardin au facteur receveur des postes (1934-1935). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1871-1935), de coupes de bois (1927).
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Cimetière. - État de situation (an XII). Concessions, tarifs et règlement (1857-1923), titres (1860-1932), cession à titre gratuit en faveur de Géraud Lachambre, ancien maire, pour services rendus à la commune (1862-1863), réclamation de Marguerite Pouvillon au sujet de l'octroi d'une concession dans le cimetière (1929). Travaux, clôture, réparations (1871-1910), agrandissements (1874-1912).
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