Notice descriptive
Charlas (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 138 1-9
Intitulé : Charlas
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Boulogne-sur-Gesse. Perception : Blajan.
Lieu : Charlas (Haute-Garonne, France) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige entre le maire et M. Arjo, desservant d'Avezac, au sujet de l'usurpation d'un communal (1838), réclamation de divers habitants concernant la concession de leudes (1847), poursuite contre Benoît Cassagne pour le paiement d'arbres (1864-1865), réclamations de M. Martin, ancien avoué, et de Jean-Baptiste Laffiteau, entrepreneur, pour le paiement de sommes dues (1866-1892), de Matthieu Ariès au sujet de dégâts causés par des travaux communaux (1889), de Bertrand Larrieu, conseiller municipal, visant l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1897). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1847-1895), de mairie (1849). (1838-1897)
- Bâtiments communaux. (1830-1935)
- Biens communaux. - État des biens et revenus [1806]. Exploitation des biens, partage et mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers de la Goutte, de Cassagne, du Brouca et du Bois d'En Haut (1822-1932), pré et jardin du presbytère (1909), champ communal d'Escampassès (1925) ; ventes de coupe de bois (1831-1873), d'arbres (1876-1924), de terre provenant de curage de fossés (1906). Bornages (1823-1863). Transactions immobilières, aliénations, communaux sis aux quartiers de Pradas, Cestac, la Seguie, Fonds de Larroque, la Coume, Artigaou, Campdargo, Sainte-Anne, Coumecharron, Saoussède, Brouca, Saliouert et Landery pour en affecter le produit à la construction du chemin vicinal de Cardeilhac à Boulogne-sur-Gesse et à la création d'un atelier de charité (1855-1856), communaux divers (1859-1884), quartier du Bois d'En Haut (1876), quartier d'Avezac (1911-1912). Eau, puits, constructions, au Cap du Village et à Maubec (1906-1907), aux quartiers du Berger, de la Serre et de la Pouche (1921-1923), Haut du Village et Houéganac (1924-1927) ; réservoir, construction (1934-1935). Carrière, extraction de sable, tarif (1910). ([1806]-1935)
- Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1896-1924), titres (1897-1912), états des sommes remises aux pauvres (1897-1898). Travaux, réparations des clôtures, cimetière de Charlas (1898), cimetière d'Avezac (1899-1910). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1909). Police, règlementation concernant l'aménagement des caveaux (1909). (1896-1924)
- Cours d'eau. - Save, redressement du lit. (1884-1886)
- Police. - Police rurale, parcours des bestiaux et pâturages, règlementation. (1832-1894)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
