Notice descriptive
Cornebarrieu (1706-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 150 1-12
Intitulé : Cornebarrieu
Date : 1706-1940
Importance matérielle : 12 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Blagnac (1790) puis Toulouse Ouest (an IX). Perception : Blagnac puis Toulouse Banlieue Ouest.
Lieu : Cornebarrieu (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1706-1870), réclamation de la communauté au sujet d'un droit de dépaissance qui pourrait lui être retiré suite à la vente de prairies (1813-1818), de Dominique-Ambroise Marquès concernant des travaux au presbytère occasionnant des dommages sur sa propriété (1835), litige avec le curé et la fabrique au sujet du partage à établir entre le presbytère et les locaux municipaux dans la maison Marquès-Baylac, transaction (1866-1867). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1888-1889), abonnement à la SACEM (1919). Accidents du travail, certificats médicaux (1921-1924). Fêtes et cérémonies, acquisition de matériel (1929-1930). (1706-1930)
- Personnel communal. - Garde-champêtre, révocation, nominations, démission (1842-1843), secrétaire de mairie, nominations, révocation (1919-1934), femme de service de l'école enfantine, nomination (1922), gardien de l'église et du cimetière, nomination (1937), régisseur des recettes, nomination (1939). (1842-1939)
- Bâtiments communaux. (an XI-1937)
- Biens communaux. - États des biens et revenus (an XIV-1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieu-dit Peyret et au village (1856-1857), lieu-dit Testète (1858-1859), au village (1861), lieu-dit le Bouaret (1862), à la cote de Breilhac (1863-1865), lieu-dit la Rouanne (1912-1913) ; acquisition d'un terrain au village pour servir de jardin au facteur receveur des postes (1934-1935). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1871-1935), de coupes de bois (1927). (an XIV-1935)
- Cimetière. - État de situation (an XII). Concessions, tarifs et règlement (1857-1923), titres (1860-1932), cession à titre gratuit en faveur de Géraud Lachambre, ancien maire, pour services rendus à la commune (1862-1863), réclamation de Marguerite Pouvillon au sujet de l'octroi d'une concession dans le cimetière (1929). Travaux, clôture, réparations (1871-1910), agrandissements (1874-1912). (an XII-1932)
- Cours d'eau. - Aussonnelle, projet de rectification du lit suite à l'inondation du 18 juin. (1845)
- Police. - Police locale, forge, autorisation de placer un travail à ferrer sur un terrain communal (1837), inondation du 18 juin 1845, secours et organisation de la reconstruction (1845). (1837-1845)
- Hygiène. - Vétérinaire chargé de l'inspection des tueries, traitement. (1938)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable, projet, demande du concours gratuit du Génie rural pour une étude (1932), travaux (1938-1940). (1932-1940)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
