Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cornebarrieu
Cote : 2 O 150 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cornebarrieu (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque an XII, 1809-1814, 1890, 1917, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; budget additionnel, observations du trésorier payeur général (1905). (an XI-1940)
- Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le supplément du traitement du desservant et la réparation des murs du cimetière (1819-1835). Charges et revenus, rente, aliénation pour subvenir aux besoins des victimes de l'inondation du 18 juin 1845 (1845-1846) ; charges, frais de procès (1896) ; taxes et droits, droit de pesage, recettes (1902-1926), taxe d'abattage et d'inspection des viandes, tarifs (1937). Télégraphe, installation (1896). (1819-1937)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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