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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Cabanac-Séguenville (an X-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 96 1-7
    Intitulé : Cabanac-Séguenville
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Cadours. Perception : Cadours.

    La commune de Lamothe est rattachée à Cabanac en 1818, celle de Séguenville en 1833. Cabanac prend le nom de Cabanac-Séguenville par décret du 22 mars 1929



    Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
      Cote : 2 O 96 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an X-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 96 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934).
        Date : an X-1940

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le remboursement de dettes afférentes à la réparation de l'église (1825-1854). Charges et revenus, frais de procès (1843), emprunt (1854). (1825-1854)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 96 2
        Intitulé : Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le remboursement de dettes afférentes à la réparation de l'église (1825-1854). Charges et revenus, frais de procès (1843), emprunt (1854).
        Date : 1825-1854

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / finances communales / fiscalité
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, litige avec Léopold de Pérignon concernant la propriété du bois de Belloc (1840-1841), réclamation au sujet du défaut d'affichage du Journal Officiel (1931) ; contrats, abonnement à la SACEM (1920-1930), assurance contre l'incendie (1929). (1840-1931)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
      Cote : 2 O 96 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litige avec Léopold de Pérignon concernant la propriété du bois de Belloc (1840-1841), réclamation au sujet du défaut d'affichage du Journal Officiel (1931) ; contrats, abonnement à la SACEM (1920-1930), assurance contre l'incendie (1929).
      Date : 1840-1931

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Pérignon, Léopold de
      Lieu : Belloc (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Receveur, traitement. (1901)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
      Cote : 2 O 96 4
      Intitulé : Personnel communal. - Receveur, traitement.
      Date : 1901

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : personnel
      Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913). (1810-1928)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
      Cote : 2 O 96 5
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
      Date : 1810-1928

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan de l'église de Séguenville. Tissanier, charpentier architecte. 16 février 1854. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

      Plan pour faire l'estimation d'un terrain que la commune achète pour y construire une mairie et maison d'école au sieur Desterac Jean-Baptiste. Antoine Gendre. 11 novembre 1860. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 96 5 (1) - 2 O 96 5 (11)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 13

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
      Personne : Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
      Lieu : Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Projet d'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l'église de Séguenville, et de l'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m. (1845)
        1 vue - Projet d\'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l\'église de Séguenville, et de l\'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet d\'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l\'église de Séguenville, et de l\'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (1)
        Intitulé : Projet d'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l'église de Séguenville, et de l'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1845

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,46 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / sacristie / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Lacaux (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Projet d'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l"église de Séguenville, et de l'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m. (1845)
        1 vue - Projet d\'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l\'église de Séguenville, et de l\'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet d\'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l\'église de Séguenville, et de l\'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (2)
        Intitulé : Projet d'une maison presbytérale adossée à un des murs latéraux de l"église de Séguenville, et de l'agrandissement de la sacristie de cette commune, plan, élévation. Lacaux, architecte. 10 mars 1845. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1845

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,45 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / sacristie / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Lacaux (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Cabanac, vente de l'ancien presbytère, élévation sur la route coté nord, plan du rez-de-chaussée, plan d'ensemble. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (1868)
        1 vue - Cabanac, vente de l\'ancien presbytère, élévation sur la route coté nord, plan du rez-de-chaussée, plan d\'ensemble. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Cabanac, vente de l\'ancien presbytère, élévation sur la route coté nord, plan du rez-de-chaussée, plan d\'ensemble. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (3)
        Intitulé : Cabanac, vente de l'ancien presbytère, élévation sur la route coté nord, plan du rez-de-chaussée, plan d'ensemble. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m.
        Date : 1868

        Importance matérielle : Dim. 0,27 x 0,32 m. Calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Dutour (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Cabanac-Ségenville, plans des sections B dite de Raounet, C dite de Cabanac et D dite de Lamothe]. Dutour. Janvier 1869. Ech. n.d. (1869)
        1 vue - [Cabanac-Ségenville, plans des sections B dite de Raounet, C dite de Cabanac et D dite de Lamothe]. Dutour. Janvier 1869. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Cabanac-Ségenville, plans des sections B dite de Raounet, C dite de Cabanac et D dite de Lamothe]. Dutour. Janvier 1869. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (4)
        Intitulé : [Cabanac-Ségenville, plans des sections B dite de Raounet, C dite de Cabanac et D dite de Lamothe]. Dutour. Janvier 1869. Ech. n.d.
        Date : 1869

        Importance matérielle : Dim. 0,38 x 0,36 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Dutour / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Raounet (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, [localisation de l'emplacement de l'église et du presbytère]. Dutour, architecte. 1868. Ech. 5 cm pour 100 m. (1868)
        1 vue - Commune de Cabanac, [localisation de l\'emplacement de l\'église et du presbytère]. Dutour, architecte. 1868. Ech. 5 cm pour 100 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, [localisation de l\'emplacement de l\'église et du presbytère]. Dutour, architecte. 1868. Ech. 5 cm pour 100 m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (5)
        Intitulé : Commune de Cabanac, [localisation de l'emplacement de l'église et du presbytère]. Dutour, architecte. 1868. Ech. 5 cm pour 100 m.
        Date : 1868

        Importance matérielle : Dim. 0,37 x 0,36 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : commune / plan / presbytère / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Dutour (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Cabanac, construction d'une église, élévations principale et latérale, plan d'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (1868)
        1 vue - Cabanac, construction d\'une église, élévations principale et latérale, plan d\'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Cabanac, construction d\'une église, élévations principale et latérale, plan d\'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (6)
        Intitulé : Cabanac, construction d'une église, élévations principale et latérale, plan d'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 et 0,002 p.m.
        Date : 1868

        Importance matérielle : Dim. 0,51 x 0,64 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Dutour (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Cabanac, construction d'un presbytère, élévations coté de l'entrée et coté de la route, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
        1 vue - Cabanac, construction d\'un presbytère, élévations coté de l\'entrée et coté de la route, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Cabanac, construction d\'un presbytère, élévations coté de l\'entrée et coté de la route, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (7)
        Intitulé : Cabanac, construction d'un presbytère, élévations coté de l'entrée et coté de la route, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 20 janvier 1868. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1868

        Importance matérielle : Dim. 0,33 x 0,41 m. Calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Dutour (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, construction d'une église, élévations principale et latérale, plan d'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 5 novembre 1869. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (1869)
        1 vue - Commune de Cabanac, construction d\'une église, élévations principale et latérale, plan d\'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 5 novembre 1869. Ech. 0,01 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, construction d\'une église, élévations principale et latérale, plan d\'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 5 novembre 1869. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (8)
        Intitulé : Commune de Cabanac, construction d'une église, élévations principale et latérale, plan d'ensemble, plan, coupes transversale et longitudinale. Dutour, architecte. 5 novembre 1869. Ech. 0,01 et 0,002 p.m.
        Date : 1869

        Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,66 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Dutour (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Projet de la construction d'un clocher et de deux chapelles pour l'église de Séguenville, plan, coupe en travers et élévation de la façade existante, coupe du clocher projeté, plan et élévation projetés, coupe suivant l'axe des chapelles. Couzy, architecte. 30 juillet 1851. Ech. 1 cm pour 1 m. (1851)
        1 vue - Projet de la construction d\'un clocher et de deux chapelles pour l\'église de Séguenville, plan, coupe en travers et élévation de la façade existante, coupe du clocher projeté, plan et élévation projetés, coupe suivant l\'axe des chapelles. Couzy, architecte. 30 juillet 1851. Ech. 1 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet de la construction d\'un clocher et de deux chapelles pour l\'église de Séguenville, plan, coupe en travers et élévation de la façade existante, coupe du clocher projeté, plan et élévation projetés, coupe suivant l\'axe des chapelles. Couzy, architecte. 30 juillet 1851. Ech. 1 cm pour 1 m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (9)
        Intitulé : Projet de la construction d'un clocher et de deux chapelles pour l'église de Séguenville, plan, coupe en travers et élévation de la façade existante, coupe du clocher projeté, plan et élévation projetés, coupe suivant l'axe des chapelles. Couzy, architecte. 30 juillet 1851. Ech. 1 cm pour 1 m.
        Date : 1851

        Importance matérielle : Dim. 0,63 x 0,48 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : chapelle / clocher / plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Couzy (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, [projet de construction d'une école], coupe et élévation. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m. (1862)
        1 vue - Commune de Cabanac, [projet de construction d\'une école], coupe et élévation. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, [projet de construction d\'une école], coupe et élévation. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (10)
        Intitulé : Commune de Cabanac, [projet de construction d'une école], coupe et élévation. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1862

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,40 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Rivet (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan géométrique de la maison d'école et logement de l'instituteur projetés de la commune de Cabanac, coupe, plan. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m. (1862)
        1 vue - Plan géométrique de la maison d\'école et logement de l\'instituteur projetés de la commune de Cabanac, coupe, plan. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique de la maison d\'école et logement de l\'instituteur projetés de la commune de Cabanac, coupe, plan. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913).
        Cote : 2 O 96 5 (11)
        Intitulé : Plan géométrique de la maison d'école et logement de l'instituteur projetés de la commune de Cabanac, coupe, plan. Rivet, architecte. 26 avril 1862. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1862

        Importance matérielle : Dim. 0,33 x 0,41 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mairie / plan / plan d'architecture / église
        Personne : Rivet (architecte) / Tissanier (charpentier) / Desterac, Jean-Baptiste / Gendre, Antoine
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Partage des communaux (an XI). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis En Baylac, au Moulin et En Lep pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1831-1834), sis à Séguenville pour en affecter le produit à des frais de procès (1844-1845), lieu-dit la République (1912-1913). Exploitation des biens, coupes affouagères (1874-1875). Eau, puits, réparation (1887-1888), construction (1925) ; fontaines, construction (1899). (an XI-1925)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
      Cote : 2 O 96 6
      Intitulé : Biens communaux. - Partage des communaux (an XI). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis En Baylac, au Moulin et En Lep pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1831-1834), sis à Séguenville pour en affecter le produit à des frais de procès (1844-1845), lieu-dit la République (1912-1913). Exploitation des biens, coupes affouagères (1874-1875). Eau, puits, réparation (1887-1888), construction (1925) ; fontaines, construction (1899).
      Date : an XI-1925

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan des trois diverses pièces de terre en nature de bousigue, le tout situé dans la commune de Cabanac. Jean Vinssac, arpenteur géomètre. 6 décembre 1931. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,35 x 0,26 m.

      Projet de vente amiable d'une parcelle de terre en nature friche, appartenant à la commune de Cabanac, section de Séguenville, plan des lieux. Bacalerie, géomètre-expert. 22 avril 1913. Ech. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,31 x 0,21 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / coupe de bois / fontaine / puits / plan
      Personne : Vinssac, Jean (géomètre) / Bacalerie (géomètre)
      Lieu : Le Baylac (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Séguenville (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu dit) / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935). (an XII-1935)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
      Cote : 2 O 96 7
      Intitulé : Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935).
      Date : an XII-1935

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan du cimetière de Cabanac. 1900. Ech. 0,001 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 96 7 (1) - 2 O 96 7 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Lieu : Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan général du territoire de Cabanac, Lamothe et Séguenville. [1898]. Ech. 1 mm pour 4 m. ([1898])
        1 vue - Plan général du territoire de Cabanac, Lamothe et Séguenville. [1898]. Ech. 1 mm pour 4 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan général du territoire de Cabanac, Lamothe et Séguenville. [1898]. Ech. 1 mm pour 4 m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935).
        Cote : 2 O 96 7 (1)
        Intitulé : Plan général du territoire de Cabanac, Lamothe et Séguenville. [1898]. Ech. 1 mm pour 4 m.
        Date : [1898]

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,38 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : commune / plan / cimetière / concession funéraire / plan
        Lieu : Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, projet de construction d'un mur de clôture pour le cimetière, plan des lieux, plan au-dessus des fondations, coupe, portail d'entrée. Laporte, conducteur des Ponts et Chaussées. 20 novembre 1897. Ech. 0,005 et 0,01 et 0,02 p.m. et 1 mm pour 10 m. (1897)
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de construction d\'un mur de clôture pour le cimetière, plan des lieux, plan au-dessus des fondations, coupe, portail d\'entrée. Laporte, conducteur des Ponts et Chaussées. 20 novembre 1897. Ech. 0,005 et 0,01 et 0,02 p.m. et 1 mm pour 10 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de construction d\'un mur de clôture pour le cimetière, plan des lieux, plan au-dessus des fondations, coupe, portail d\'entrée. Laporte, conducteur des Ponts et Chaussées. 20 novembre 1897. Ech. 0,005 et 0,01 et 0,02 p.m. et 1 mm pour 10 m. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville > Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935).
        Cote : 2 O 96 7 (2)
        Intitulé : Commune de Cabanac, projet de construction d'un mur de clôture pour le cimetière, plan des lieux, plan au-dessus des fondations, coupe, portail d'entrée. Laporte, conducteur des Ponts et Chaussées. 20 novembre 1897. Ech. 0,005 et 0,01 et 0,02 p.m. et 1 mm pour 10 m.
        Date : 1897

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,56 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Laporte
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo



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