Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
Cote : 2 O 96 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an X-1940)
- Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le remboursement de dettes afférentes à la réparation de l'église (1825-1854). Charges et revenus, frais de procès (1843), emprunt (1854). (1825-1854)
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L'inventaire :
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