Notice descriptive

Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935). (an XII-1935)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Séguenville
Cote : 2 O 96 7
Ancienne cote : 2 O 208 / 2 O 209 / O 102
Intitulé : Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935).
Date : an XII-1935

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

Plan du cimetière de Cabanac. 1900. Ech. 0,001 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 96 7 (1) - 2 O 96 7 (2)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
Lieu : Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)

haut de page