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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Vignaux (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en V
        • Vignaux
            • Délibérations
                • 1792-1836

                  • Vignaux. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1792, 13 février-1836, 10 mai (en plus, circulaires imprimées des ans VIII et IX, des listes de citoyens, et un cahier d'enregistrement des patentes pour l'an IX).

                    (1792/1836)
                    195 vues - Vignaux. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1792, 13 février-1836, 10 mai (en plus, circulaires imprimées des ans VIII et IX, des listes de citoyens, et un cahier d\'enregistrement des patentes pour l\'an IX).- Ouvre la visionneuse
                    195 vues - Vignaux. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1792, 13 février-1836, 10 mai (en plus, circulaires imprimées des ans VIII et IX, des listes de citoyens, et un cahier d\'enregistrement des patentes pour l\'an IX). (ouvre la visionneuse)

                    195 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1792-1836
                    Cote : 2 E 1912
                    Intitulé :

                    Vignaux. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1792, 13 février-1836, 10 mai (en plus, circulaires imprimées des ans VIII et IX, des listes de citoyens, et un cahier d'enregistrement des patentes pour l'an IX).

                    Importance matérielle : Registre factice cousu dans une reliure trop petite recouverte de basane verte (qui doit provenir d'un ancien compoix ?).
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1836-1837

                    • Vignaux. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1836, 8 août-1837, 15 octobre (à la suite, 1853, 9 mai-1870, 24 juillet ; présence de délibérations du bureau de bienfaisance).

                      (1836/1837)
                      185 vues - Vignaux. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1836, 8 août-1837, 15 octobre (à la suite, 1853, 9 mai-1870, 24 juillet ; présence de délibérations du bureau de bienfaisance).- Ouvre la visionneuse
                      185 vues - Vignaux. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1836, 8 août-1837, 15 octobre (à la suite, 1853, 9 mai-1870, 24 juillet ; présence de délibérations du bureau de bienfaisance). (ouvre la visionneuse)

                      185 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1836-1837
                      Cote : 2 E 1913
                      Intitulé :

                      Vignaux. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1836, 8 août-1837, 15 octobre (à la suite, 1853, 9 mai-1870, 24 juillet ; présence de délibérations du bureau de bienfaisance).

                      Importance matérielle : Registre cartonné dérelié
                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1848

                      • Vignaux. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 mai-1848, 8 octobre (à la suite, délibérations du bureau de bienfaisance et quelques actes jusqu¿en 1850).

                        (1838/1848)
                        99 vues - Vignaux. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 mai-1848, 8 octobre (à la suite, délibérations du bureau de bienfaisance et quelques actes jusqu¿en 1850).- Ouvre la visionneuse
                        99 vues - Vignaux. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 mai-1848, 8 octobre (à la suite, délibérations du bureau de bienfaisance et quelques actes jusqu¿en 1850). (ouvre la visionneuse)

                        99 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1838-1848
                        Cote : 2 E 1914
                        Intitulé :

                        Vignaux. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 mai-1848, 8 octobre (à la suite, délibérations du bureau de bienfaisance et quelques actes jusqu¿en 1850).

                        Importance matérielle : Registre cartonné dérelié, non folioté
                        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                        Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1849-1852

                        • Vignaux. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1849, 12 mai-1852, 9 mai (en plus, arrêtés du maire de 1838 à 1844, et délibérations du bureau de bienfaisance de 1852).

                          (1848/1852)
                          50 vues - Vignaux. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1849, 12 mai-1852, 9 mai (en plus, arrêtés du maire de 1838 à 1844, et délibérations du bureau de bienfaisance de 1852).- Ouvre la visionneuse
                          50 vues - Vignaux. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1849, 12 mai-1852, 9 mai (en plus, arrêtés du maire de 1838 à 1844, et délibérations du bureau de bienfaisance de 1852). (ouvre la visionneuse)

                          50 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1849-1852
                          Cote : 2 E 1915
                          Intitulé :

                          Vignaux. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1849, 12 mai-1852, 9 mai (en plus, arrêtés du maire de 1838 à 1844, et délibérations du bureau de bienfaisance de 1852).

                          Importance matérielle : Registre cartonné dérelié, non folioté
                          Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                          Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1888-1896

                          • Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 7 Registre de délibérations, 1888, 24 juin - 1896, 17 mai

                            (1888/1896)
                            114 vues - Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 7 Registre de délibérations, 1888, 24 juin - 1896, 17 mai- Ouvre la visionneuse
                            114 vues - Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 7 Registre de délibérations, 1888, 24 juin - 1896, 17 mai (ouvre la visionneuse)

                            114 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1888-1896
                            Cote : 2 E 10839
                            Intitulé :

                            Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 7 Registre de délibérations, 1888, 24 juin - 1896, 17 mai

                            Importance matérielle : Registre relié dos toile noire, 100 folios
                            Modalités d'entrée :

                            Dépôt

                            Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                            Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1896-1907

                            • Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 8 Registre de délibérations, 1896, 24 mai - 1907, 14 août

                              (1896/1907)
                              167 vues - Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 8 Registre de délibérations, 1896, 24 mai - 1907, 14 août- Ouvre la visionneuse
                              167 vues - Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 8 Registre de délibérations, 1896, 24 mai - 1907, 14 août (ouvre la visionneuse)

                              167 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1896-1907
                              Cote : 2 E 10840
                              Intitulé :

                              Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 8 Registre de délibérations, 1896, 24 mai - 1907, 14 août

                              Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, non folioté
                              Modalités d'entrée :

                              Dépôt

                              Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                              Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Vignaux. 1 G 1 Cadastre. Livre des mutations

                              (1819/1838)
                              61 vues - Vignaux. 1 G 1 Cadastre. Livre des mutations- Ouvre la visionneuse
                              61 vues - Vignaux. 1 G 1 Cadastre. Livre des mutations (ouvre la visionneuse)

                              61 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Compoix et cadastres
                              Cote : 2 E 1917
                              Intitulé :

                              Vignaux. 1 G 1 Cadastre. Livre des mutations

                              Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre
                              Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Autres documents

                              • Rôles d'imposition de la taille.

                                (1608-1695)
                                156 vues - Rôles d\'imposition de la taille.- Ouvre la visionneuse
                                156 vues - Rôles d\'imposition de la taille. (ouvre la visionneuse)

                                156 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 001
                                Intitulé :

                                Rôles d'imposition de la taille.

                                Date : 1608-1695

                                Importance matérielle : 10 cahiers
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Ordonnances relatives aux gens de guerre.

                                (1650-1676)
                                17 vues - Ordonnances relatives aux gens de guerre.- Ouvre la visionneuse
                                17 vues - Ordonnances relatives aux gens de guerre. (ouvre la visionneuse)

                                17 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 002
                                Intitulé :

                                Ordonnances relatives aux gens de guerre.

                                Date : 1650-1676

                                Importance matérielle : 4 pièces
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Contentieux de la communauté concernant les impositions et le droit d'arpentage.

                                (1678-1683)
                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 003
                                Intitulé :

                                Contentieux de la communauté concernant les impositions et le droit d'arpentage.

                                Date : 1678-1683

                                Importance matérielle : 8 pièces
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Réglementation relative à la voirie et extraits de registres de la maîtrise des eaux et forêts.

                                (1659-1675)
                                7 vues - Réglementation relative à la voirie et extraits de registres de la maîtrise des eaux et forêts.- Ouvre la visionneuse
                                7 vues - Réglementation relative à la voirie et extraits de registres de la maîtrise des eaux et forêts. (ouvre la visionneuse)

                                7 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 004
                                Intitulé :

                                Réglementation relative à la voirie et extraits de registres de la maîtrise des eaux et forêts.

                                Date : 1659-1675

                                Importance matérielle : 5 pièces
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Ordonnances relatives à la perception des des impôts.

                                (1600-1699)
                                36 vues - Ordonnances relatives à la perception des des impôts.- Ouvre la visionneuse
                                36 vues - Ordonnances relatives à la perception des des impôts. (ouvre la visionneuse)

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                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 005
                                Intitulé :

                                Ordonnances relatives à la perception des des impôts.

                                Date : 1600-1699

                                Importance matérielle : 20 pièces
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Accord entre le seigneur et la communauté concernant les droits seigneuriaux.

                                (1540)
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                                19 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 006
                                Intitulé :

                                Accord entre le seigneur et la communauté concernant les droits seigneuriaux.

                                Date : 1540

                                Importance matérielle : Cahier couverture parchemin
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Pièces concernant l'administration consulaire (gestion des cahiers de compte, élection consulaire).

                                (1679-1683)
                                75 vues - Pièces concernant l\'administration consulaire (gestion des cahiers de compte, élection consulaire).- Ouvre la visionneuse
                                75 vues - Pièces concernant l\'administration consulaire (gestion des cahiers de compte, élection consulaire). (ouvre la visionneuse)

                                75 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 007
                                Intitulé :

                                Pièces concernant l'administration consulaire (gestion des cahiers de compte, élection consulaire).

                                Date : 1679-1683

                                Importance matérielle : 3 pièces
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Pièces justificatives de compte.

                                (1600-1699)
                                29 vues - Pièces justificatives de compte.- Ouvre la visionneuse
                                29 vues - Pièces justificatives de compte. (ouvre la visionneuse)

                                29 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Autres documents
                                Cote : 1 E 1423 008
                                Intitulé :

                                Pièces justificatives de compte.

                                Date : 1600-1699

                                Importance matérielle : 69 pièces
                                Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits



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