Notice descriptive
Vignaux. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1836, 8 août-1837, 15 octobre (à la suite, 1853, 9 mai-1870, 24 juillet ; présence de délibérations du bureau de bienfaisance).
(1836/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1836-1837
Cote : 2 E 1913
Intitulé :
Vignaux. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1836, 8 août-1837, 15 octobre (à la suite, 1853, 9 mai-1870, 24 juillet ; présence de délibérations du bureau de bienfaisance).
Importance matérielle : Registre cartonné dérelié
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
