Notice descriptive

Vignaux. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1849, 12 mai-1852, 9 mai (en plus, arrêtés du maire de 1838 à 1844, et délibérations du bureau de bienfaisance de 1852).

(1848/1852)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1849-1852
Cote : 2 E 1915
Intitulé :

Vignaux. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1849, 12 mai-1852, 9 mai (en plus, arrêtés du maire de 1838 à 1844, et délibérations du bureau de bienfaisance de 1852).

Importance matérielle : Registre cartonné dérelié, non folioté
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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